Route jamais nettoyée et tracteur qui tourne dès 6hrs sans personne dedans.
Fermé
Totoche88
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xplom Messages postés 43153 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
xplom Messages postés 43153 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Non je ne suis pas une anti-agriculteur, mais voilà mon voisin agriculteur démarre son tracteur à 6hrs le matin dimanche et jours fériés inclus moteur tourné sous nos fenêtres, bien entendu sans s'en servir, car il passe avec le 4x4 à mainte reprise. Et après avoir laissé le tracteur tourné entre 1/2 ,1 heure, il l'arrête. Quand à la route jamais nettoyée... Du bruit incessant de 6h à 23 hrs. Car bien entendu aucun respect du couvre feu ainsi que des confinement.
Tous les soir les vaches doivent se sauver car il va dans les bois... A non mince j'oubliais il est chasseur...
Mais il n'y a que là qu'il est discret...
Non je ne suis pas une anti-agriculteur, mais voilà mon voisin agriculteur démarre son tracteur à 6hrs le matin dimanche et jours fériés inclus moteur tourné sous nos fenêtres, bien entendu sans s'en servir, car il passe avec le 4x4 à mainte reprise. Et après avoir laissé le tracteur tourné entre 1/2 ,1 heure, il l'arrête. Quand à la route jamais nettoyée... Du bruit incessant de 6h à 23 hrs. Car bien entendu aucun respect du couvre feu ainsi que des confinement.
Tous les soir les vaches doivent se sauver car il va dans les bois... A non mince j'oubliais il est chasseur...
Mais il n'y a que là qu'il est discret...
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3 réponses
bonjour
voir si Article R318-1 R318-3 s'appliquent dans une propriété privée ?
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006159584/
voir si Article R318-1 R318-3 s'appliquent dans une propriété privée ?
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006159584/
Il vous a fait quelque chose, vous vous êtes plaint, du coup il vous enquiquine, du coup ....sans fin.
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