Creer une parcelle indivis ou accorder un droit de passage?
Roger4695
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Roger4695 Messages postés 9 Statut Membre -
Roger4695 Messages postés 9 Statut Membre -
Mon voisin et moi possédons une parcelle indivis qui sert de passage commun. Celle -ci s'avère trop étroite pour laisser passer une voiture un peu large et depuis toujours l' un ou l'autre empiète sur la parcelle de l' autre pour se garer ou manoeuvrer. Du fait de quelques tensions il semblerait mieux de regulariser la situation en élargissant le passage. Comme la parcelle commune longe ma pelouse je serai le plus impacté..Et comme le voisin est un peu querelleur je me demande quelle procédure serait la moins porteuse de conflit à terme : vaut il mieux juste s'accorder des droits de passage et de me retrouver avec un droit de passage sur une partie de ma pelouse ou bien creer une nouvelle parcelle indivis(un long recrangle de 50cm de large)...merci de vos reponses
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3 réponses
Le moins clivant serait bien une ou plusieurs parcelle(s) en indivision : les droits et devoirs de chaque indivis sont dans ce cas totalement égaux, ce qui n'est pas le cas pour une servitude.
Cela étant, le mieux reste bien sûr d'avoir chacun la propriété d'une parcelle ou d'un ensemble de parcelles clairement identifiées.
Donc, puisque votre voisin est tellement procédurier, si cela pouvait être possible -et vous y avez sans doute déjà pensé aussi- voyez à organiser un accès séparé pour chacun, quitte à accéder chez vous/chez lui par un autre chemin, quitte à faire des échanges de parcelles, avec ou sans soulte, etc. afin que chacun soit bien seul maître chez soi, c'est le meilleur moyen pour limiter prodigieusement les conflits entre voisins.
Demandez éventuellement conseil à votre notaire et/ou à un géomètre : un regard extérieur et neutre peut parfois être déterminant....
Cela étant, le mieux reste bien sûr d'avoir chacun la propriété d'une parcelle ou d'un ensemble de parcelles clairement identifiées.
Donc, puisque votre voisin est tellement procédurier, si cela pouvait être possible -et vous y avez sans doute déjà pensé aussi- voyez à organiser un accès séparé pour chacun, quitte à accéder chez vous/chez lui par un autre chemin, quitte à faire des échanges de parcelles, avec ou sans soulte, etc. afin que chacun soit bien seul maître chez soi, c'est le meilleur moyen pour limiter prodigieusement les conflits entre voisins.
Demandez éventuellement conseil à votre notaire et/ou à un géomètre : un regard extérieur et neutre peut parfois être déterminant....
Roger4695
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Merci de votre réponse. Je fais venir un géomètre car hélas vu la configuration des lieux il n'y a pas d'autre accès possible
Bonjour, J’ai été dans le même cas de figure il y a quelques mois. Un chemin commun longeait ma propriété, il a fallut en déterminer les limites. Il y avait également un petit morceau qui était sur le chemin mais qui apparaissait faire partie de ma propriété. J’ai voulu borner ma propriété et les voisins qui devaient accepter de borner le chemin avec ma propriété ont refusé de manière ferme que je crée une servitude, mais ont voulu que j'inclus le morceau dans le chemin. Le géomètre présent (c’est moi qui l’avait engagé) m’a dit que c’était plus logique de l’inclure dans le chemin, car en temps que servitude, il m’a dit que ça avait plus d’impact potentiellement défavorable pour moi, que si c’est inclus dans le chemin.
En effet, en temps que servitude, ça restait ma propriété, pleine et j’avais le devoir de l’entretenir en tout temps. il me disait que si un jour une voiture crevait un pneu a cet endroit, j’en serais pleinement responsable. Alors que si ça faisait partir du chemin en indivision, tout le monde devait entretenir le chemin. C’était juste un exemple, mais le géomètre nous a convaincu que c’était mieux comme ça.
En effet, en temps que servitude, ça restait ma propriété, pleine et j’avais le devoir de l’entretenir en tout temps. il me disait que si un jour une voiture crevait un pneu a cet endroit, j’en serais pleinement responsable. Alors que si ça faisait partir du chemin en indivision, tout le monde devait entretenir le chemin. C’était juste un exemple, mais le géomètre nous a convaincu que c’était mieux comme ça.
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