Evacuation des eaux usée sur le terrain su voisins.
loulou
-
Valenchantée Messages postés 24088 Statut Contributeur -
Valenchantée Messages postés 24088 Statut Contributeur -
Bonjour, nous résidons dans une sorte de petit lotissement qui était une ancienne ferme constitué de nombreux bâtiments transformés en habitation. L'ensemble des eaux usée de toutes les habitations finissent dans une marre, un espèce d'ilot dans le terrain d'un des voisins tout au fond de son terrain. Celui-ci était au courant de cette servitude au moment de l'achat ( difficile a cacher, c'est plus que visible). Nous sommes dans le sud de la France.
Aujourd'hui il souhaite modifier tout sa car sa ne lui convient plus. Sommes nous obligés de participer a des frais de modifications ?
Merci a tous,
Aujourd'hui il souhaite modifier tout sa car sa ne lui convient plus. Sommes nous obligés de participer a des frais de modifications ?
Merci a tous,
A voir également:
- Evacuation des eaux usée sur le terrain su voisins.
- Écoulement des eaux pluviales entre voisins - Guide
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Stockage voiture sur terrain privé - Forum Voisinage
- Voisins solitaires avis ✓ - Forum carte bancaire
- Évacuation condensat clim eau pluviale - Forum copropriété
2 réponses
Bonjour
"Celui-ci était au courant de cette servitude au moment de l'achat"
Est ce indiqué sur les titres de propriété?
Si rien n'est marqué, chaque propriétaire devra faire un assainissement individuel a ses frais et sur son terrain
Vous n'avez pas le droit d'envoyer vos égouts chez le voisin. Même si cette situation existait lors de l'achat, c'est a vous de vous mettre en conformité
"Celui-ci était au courant de cette servitude au moment de l'achat"
Est ce indiqué sur les titres de propriété?
Si rien n'est marqué, chaque propriétaire devra faire un assainissement individuel a ses frais et sur son terrain
Vous n'avez pas le droit d'envoyer vos égouts chez le voisin. Même si cette situation existait lors de l'achat, c'est a vous de vous mettre en conformité
Aucune idée si sa figure sur le titre de propriété. Vous avez une idée du cout éventuel de la mise en place d'un assainissement individuel ?
Bonjour,
C'est clair que vous n'êtes pas aux normes et on a dû vous le dire quand vous avez acheté. Vous aviez 1 an pour vous mettre aux normes.
Pour un système d'assainissement, il faut compter entre 8 et 15 000 euros (en moyenne, ça peut être plus si le terrain ne s'y prête pas du tout !). Tout dépend de ce que vous allez installer : micro-station ou pas, de la facilité d'installation des canalisation, du fait que le terrain s'y prête ou pas, etc.
Faites faire un devis, c'est encore comme ça que vous aurez un chiffre au plus près !
Cordialement,
Val
C'est clair que vous n'êtes pas aux normes et on a dû vous le dire quand vous avez acheté. Vous aviez 1 an pour vous mettre aux normes.
Pour un système d'assainissement, il faut compter entre 8 et 15 000 euros (en moyenne, ça peut être plus si le terrain ne s'y prête pas du tout !). Tout dépend de ce que vous allez installer : micro-station ou pas, de la facilité d'installation des canalisation, du fait que le terrain s'y prête ou pas, etc.
Faites faire un devis, c'est encore comme ça que vous aurez un chiffre au plus près !
Cordialement,
Val
La législation juridique et financière évolue en permanence...