Evacuation des eaux usée sur le terrain su voisins.

loulou - 7 févr. 2021 à 15:44
Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 - 7 févr. 2021 à 17:17
Bonjour, nous résidons dans une sorte de petit lotissement qui était une ancienne ferme constitué de nombreux bâtiments transformés en habitation. L'ensemble des eaux usée de toutes les habitations finissent dans une marre, un espèce d'ilot dans le terrain d'un des voisins tout au fond de son terrain. Celui-ci était au courant de cette servitude au moment de l'achat ( difficile a cacher, c'est plus que visible). Nous sommes dans le sud de la France.

Aujourd'hui il souhaite modifier tout sa car sa ne lui convient plus. Sommes nous obligés de participer a des frais de modifications ?

Merci a tous,

2 réponses

terrien16 Messages postés 517 Date d'inscription lundi 12 octobre 2020 Statut Membre Dernière intervention 25 mars 2023 284
7 févr. 2021 à 16:03
Bonjour
"Celui-ci était au courant de cette servitude au moment de l'achat"
Est ce indiqué sur les titres de propriété?
Si rien n'est marqué, chaque propriétaire devra faire un assainissement individuel a ses frais et sur son terrain
Vous n'avez pas le droit d'envoyer vos égouts chez le voisin. Même si cette situation existait lors de l'achat, c'est a vous de vous mettre en conformité
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Aucune idée si sa figure sur le titre de propriété. Vous avez une idée du cout éventuel de la mise en place d'un assainissement individuel ?
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terrien16 Messages postés 517 Date d'inscription lundi 12 octobre 2020 Statut Membre Dernière intervention 25 mars 2023 284
Modifié le 7 févr. 2021 à 16:23
" Aucune idée si sa figure sur le titre de propriété"
Regardez sur votre acte d'achat! Je suis quasi certain qu'il n'y a rien
Non mes compétences ne me permettent pas de vous donner un cout. Demandez des devis a une entreprise de TP
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Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 509
7 févr. 2021 à 17:17
Bonjour,

C'est clair que vous n'êtes pas aux normes et on a dû vous le dire quand vous avez acheté. Vous aviez 1 an pour vous mettre aux normes.

Pour un système d'assainissement, il faut compter entre 8 et 15 000 euros (en moyenne, ça peut être plus si le terrain ne s'y prête pas du tout !). Tout dépend de ce que vous allez installer : micro-station ou pas, de la facilité d'installation des canalisation, du fait que le terrain s'y prête ou pas, etc.

Faites faire un devis, c'est encore comme ça que vous aurez un chiffre au plus près !

Cordialement,
Val
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