Evacuation des eaux usée sur le terrain su voisins.
loulou
-
7 févr. 2021 à 15:44
Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 - 7 févr. 2021 à 17:17
Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 - 7 févr. 2021 à 17:17
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2 réponses
terrien16
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25 mars 2023
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7 févr. 2021 à 16:03
7 févr. 2021 à 16:03
Bonjour
"Celui-ci était au courant de cette servitude au moment de l'achat"
Est ce indiqué sur les titres de propriété?
Si rien n'est marqué, chaque propriétaire devra faire un assainissement individuel a ses frais et sur son terrain
Vous n'avez pas le droit d'envoyer vos égouts chez le voisin. Même si cette situation existait lors de l'achat, c'est a vous de vous mettre en conformité
"Celui-ci était au courant de cette servitude au moment de l'achat"
Est ce indiqué sur les titres de propriété?
Si rien n'est marqué, chaque propriétaire devra faire un assainissement individuel a ses frais et sur son terrain
Vous n'avez pas le droit d'envoyer vos égouts chez le voisin. Même si cette situation existait lors de l'achat, c'est a vous de vous mettre en conformité
Aucune idée si sa figure sur le titre de propriété. Vous avez une idée du cout éventuel de la mise en place d'un assainissement individuel ?
terrien16
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25 mars 2023
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Modifié le 7 févr. 2021 à 16:23
Modifié le 7 févr. 2021 à 16:23
" Aucune idée si sa figure sur le titre de propriété"
Regardez sur votre acte d'achat! Je suis quasi certain qu'il n'y a rien
Non mes compétences ne me permettent pas de vous donner un cout. Demandez des devis a une entreprise de TP
Regardez sur votre acte d'achat! Je suis quasi certain qu'il n'y a rien
Non mes compétences ne me permettent pas de vous donner un cout. Demandez des devis a une entreprise de TP
Valenchantée
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7 févr. 2021 à 17:17
7 févr. 2021 à 17:17
Bonjour,
C'est clair que vous n'êtes pas aux normes et on a dû vous le dire quand vous avez acheté. Vous aviez 1 an pour vous mettre aux normes.
Pour un système d'assainissement, il faut compter entre 8 et 15 000 euros (en moyenne, ça peut être plus si le terrain ne s'y prête pas du tout !). Tout dépend de ce que vous allez installer : micro-station ou pas, de la facilité d'installation des canalisation, du fait que le terrain s'y prête ou pas, etc.
Faites faire un devis, c'est encore comme ça que vous aurez un chiffre au plus près !
Cordialement,
Val
C'est clair que vous n'êtes pas aux normes et on a dû vous le dire quand vous avez acheté. Vous aviez 1 an pour vous mettre aux normes.
Pour un système d'assainissement, il faut compter entre 8 et 15 000 euros (en moyenne, ça peut être plus si le terrain ne s'y prête pas du tout !). Tout dépend de ce que vous allez installer : micro-station ou pas, de la facilité d'installation des canalisation, du fait que le terrain s'y prête ou pas, etc.
Faites faire un devis, c'est encore comme ça que vous aurez un chiffre au plus près !
Cordialement,
Val