par grandes pluies mon sous sol est inondée Fermé

Question

Bonjour, mon voisin à un abri de jardin de 70 m2 en limite de terrain la pente de la toiture donne chez moi,cela dépasse de 35 cm;il y a  l’article 552 et l'article 640;par grandes pluies mon sous sol est inondée ,je suis en fonds inférieurs,peut il y avoir prescription vu la pente chez moi;merci

jacques · Answer

bonjour,    Au minimum il devrait y avoir un chenau et ça devrait être canalisé jusqu'aux eaux pluviales au lieu de venir chez vous.

Si le toit dépasse de 35 cm chez vous, ce n'est pas normal, vous lui demandez de modifier son toit 

Lui en avez vous parlé ?

S'il ne veut rien entendre, il faut le contraindre.

Vous pouvez aussi aller voir le conciliateur de la mairie.

papy miel · Answer

bonsoir,c'est en campagne ,il n'y a aucun réseau ;au départ,il n'y avait pas de gouttière ,j'ai demandé qu ' il en mette une ,avec du mal cela a été fait, sortie dans une citerne de 1000 l sans pompe,cela déborde,c'est pire qu'avant;tout cela a duré 6 mois,cela vient d’être vendu,c'est pourquoi je me renseigne a fond pour en parler aux nouveaux propriétaires,j'ai prévenu le notaire,je n'ai pas eu de suite ;dans le même office notarial j'ai eu contact avec un autre notaire qui gratuitement vous donne vos droits ;il m'a indiqué que ce n’était pas aux normes;je l'ai indiqué à celui qui s'occupait de la vente ;il ont du se prendre la tète;mon conseil ne répond plus a mes messages;ce qui me préoccupe c'est l’histoire de la prescription ,c'est d'origine
années 60 ,mais je n'avais pas d'eau dans mon sous sol,quelques flaques,je mettais cela sur des  années plus pluvieuses.il a fallut ce conflit pour me rendre compte que  que les eaux de gouttiéres de la maison et la sortie du bac a sable de l'assainissement vont dans un puisard,étant en fond inférieur,une bonne partie vient sur mon terrain.merci.CDL

Par grandes pluies mon sous sol est inondée

2 réponses

Discussions similaires

Newsletters