Clôture

Perso03belle - 23 nov. 2020 à 18:49
 Perso03belle - 24 nov. 2020 à 11:25
Bonjour,
Nous avons posé une clôture en 2016 à nos frais car la propriétaire ne pouvez pas la payer. Nous lui avons fait signer une attestation.
À ce jour nous voulons partir du logement car trop de litiges avec cette personne.... Pouvons nous retirer la clôture ?

2 réponses

gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 394
23 nov. 2020 à 19:16
Bonjour,

Oui, vous pouvez, s'il n'y a eu aucune contrepartie !
Et à condition de remettre le terrain dans son état d'origine...

C'est la comparaison entre l'état des lieux de sortie et celui d'entrée qui fera foi.

Cdt
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djivi38 Messages postés 52338 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 5 janvier 2025 15 426
24 nov. 2020 à 00:47
bonjour,

que dit cette "attestation" ?

cdt.
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Perso03belle
24 nov. 2020 à 11:05
Il s'agit d'une autorisation nous permettant de poser une clôture et un abris de jardin.
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djivi38 Messages postés 52338 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 5 janvier 2025 15 426 > Perso03belle
24 nov. 2020 à 11:18
OK.
Si sans conditions particulières (contre-partie financière comme par exemple une baisse de loyer sur xy mois, ou autres conditions) vous avez la réponse de gt.55 post 1.

cdt.
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Perso03belle > djivi38 Messages postés 52338 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 5 janvier 2025
24 nov. 2020 à 11:25
Parfait, merci à tous pour vos réponses.
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