Clôture

Perso03belle -  
 Perso03belle -
Bonjour,
Nous avons posé une clôture en 2016 à nos frais car la propriétaire ne pouvez pas la payer. Nous lui avons fait signer une attestation.
À ce jour nous voulons partir du logement car trop de litiges avec cette personne.... Pouvons nous retirer la clôture ?

2 réponses

  1.
    gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 457
     
    Bonjour,

    Oui, vous pouvez, s'il n'y a eu aucune contrepartie !
    Et à condition de remettre le terrain dans son état d'origine...

    C'est la comparaison entre l'état des lieux de sortie et celui d'entrée qui fera foi.

    Cdt
    3
  2. djivi38 Messages postés 54380 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 505
     
    bonjour,

    que dit cette "attestation" ?

    cdt.
    0
    1. Perso03belle
       
      Il s'agit d'une autorisation nous permettant de poser une clôture et un abris de jardin.
      0
      1. djivi38 Messages postés 54380 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 505 > Perso03belle
         
        OK.
        Si sans conditions particulières (contre-partie financière comme par exemple une baisse de loyer sur xy mois, ou autres conditions) vous avez la réponse de gt.55 post 1.

        cdt.
        0
      2. Perso03belle > djivi38 Messages postés 54380 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
         
        Parfait, merci à tous pour vos réponses.
        0

Discussions similaires

dossier clôturé à la caf
Renard -
Trenzalore -

2 réponses
Paiement de facture après clôture de la succession
Anouk -
zabou -

9 réponses
Clôture de compte CAF
MelleLia -
doris33 -

9 réponses
Dossier clôturé CAF changement de caisse et demande d'APL
rodolphed -
Augustin -

2 réponses
Ma Clôture endommagée par mon voisin
Grenouille7559 -
Ulysse5818 -

1 réponse