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Conformité

Jul - 26 oct. 2020 à 16:23
Josh Randall Messages postés 26491 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 - 27 oct. 2020 à 15:07

Bonjour,
J'ai signé un compromis pour vendre ma maison qui a subis de gros travaux et la conformité ma était refusé le notaire a mis la conformité en close si je rate cette vente comment vendre ma maison sens celle-ci. Si vous avez des conseils ou réponses merci d'avance

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3 réponses

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Josh Randall Messages postés 26491 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 8 189
27 oct. 2020 à 15:07

Respectez ce qu'il y a d'indiquer dans le dossier et tout ira bien

Réponse 2 / 3

Josh Randall Messages postés 26491 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 8 189
27 oct. 2020 à 08:55

Bonjour

1- Ces travaux datent de quand ?
2- Sur quoi porte le refus de conformité ?

Jul
27 oct. 2020 à 09:13

Bonjour les travaux sont fini depuis 1 mois et le permis date de 2015 et le refus est pour les espaces verts

Réponse 3 / 3

Josh Randall Messages postés 26491 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 8 189
27 oct. 2020 à 12:39

C'est quoi spécifiquement le problème des espaces verts ? Que faudrait-il faire pour que ce soit conforme ?

Jul
27 oct. 2020 à 12:53

Cassé des terrasse existante avant travaux que j'ai refait le terrain fait 480m2 et il me demande 190m2 d'espace verte toute les façades sont conforme ils faudrait que je mette de la terre partout en extérieur quart même les cailloux ça ne va pas

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