Sujet Précédent Sujet Suivant

Conformité

Jul -  
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
J'ai signé un compromis pour vendre ma maison qui a subis de gros travaux et la conformité ma était refusé le notaire a mis la conformité en close si je rate cette vente comment vendre ma maison sens celle-ci. Si vous avez des conseils ou réponses merci d'avance

3 réponses

Réponse 1 / 3
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 314
 
Respectez ce qu'il y a d'indiquer dans le dossier et tout ira bien
1
Réponse 2 / 3
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 314
 
Bonjour

1- Ces travaux datent de quand ?
2- Sur quoi porte le refus de conformité ?
0
Jul
 
Bonjour les travaux sont fini depuis 1 mois et le permis date de 2015 et le refus est pour les espaces verts
0
Réponse 3 / 3
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 314
 
C'est quoi spécifiquement le problème des espaces verts ? Que faudrait-il faire pour que ce soit conforme ?
0
Jul
 
Cassé des terrasse existante avant travaux que j'ai refait le terrain fait 480m2 et il me demande 190m2 d'espace verte toute les façades sont conforme ils faudrait que je mette de la terre partout en extérieur quart même les cailloux ça ne va pas
0

Discussions similaires

Visite de l'urbanisme obligatoire après achèvement des travaux?
Acerola74 -
Acerola74 -

5 réponses
Découverte de l'absence de certificat de conformité
tunwee -
Josh Randall -

10 réponses
Visite conformite suite dépôt DAACT
Elodie35 -
Josh Randall -

8 réponses
Absence du certificat de conformite
jlaborde -
Josh Randall -

3 réponses
Modifications travaux après contrôle conformité
maisonJoe -
Josh Randall -

9 réponses