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Transport scolaire

ChrisMetzger - 25 sept. 2020 à 11:58
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 26 sept. 2020 à 09:19
Bonjour,
Je voudrais savoir sous qui est la responsabilité de l'élève dans un bus scolaire les parents ou le directeur du collège ?
A voir également:

2 réponses

Réponse 1 / 2
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 257
25 sept. 2020 à 14:26
Bonjour

Vous posez cette question dans le cadre d'une sortie scolaire ou dans le cadre du ramassage scolaire ?
1
ChrisMetzger
25 sept. 2020 à 19:08
Bonjour,
c'est dans le cadre du ramassage scolaire.
0
gegedu14 > ChrisMetzger
Modifié le 25 sept. 2020 à 19:28
Le chauffeur?
Quand, parfois, un enfant est oublié dans le bus, on accuse le chauffeur.
0
Réponse 2 / 2
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 257
26 sept. 2020 à 09:19
"La circulaire n° 97-178 relative à la surveillance et la sécurité des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques rappelle à cet égard que « l'institution scolaire n'a aucune compétence en matière de surveillance dans les transports scolaires. L'organisation générale de la sécurité et de la surveillance dans les transports scolaires relève de la responsabilité du conseil général ou, par délégation, de l'organisateur secondaire qu'il a désigné. En revanche, c'est la municipalité qui est responsable de la sécurité sur la voie publique et en particulier de l'aménagement des aires de stationnement des cars scolaires »
Source: http://www.senat.fr/questions/base/2012/qSEQ120222631.html
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