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Participation assainissement

Bouba12_0365 Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 30 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 30 août 2020 - 30 août 2020 à 17:56
BmV Messages postés 92022 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 5 avril 2025 - 30 août 2020 à 20:10
Bonjour et merci pour votre accueil
J'habite dans un impasse privé, nous sommes 9 propriétaires. Au niveau assainissement il y a une fosse septique commune pour 8, et je suis le seul en fosse individuelle. Aujourd'hui,des travaux pour le passage à l'égout est prévu (eaux pluviales +eaux usées)au frais des propriétaires, après passage d'un expert,je ne suis pas concerné car techniquement le raccordement n'est pas réalisable ou alors avec des travaux très onéreux.
Suis je obligé de participer pour le pluvial
Vu que je ne suis pas dans le projet eaux usées ?
Merci pour vos réponses et conseils
Bouba12_0365

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 92022 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 5 avril 2025 18 704
30 août 2020 à 20:10
Qui a décidé de ces travaux ?
La copro ?

Sur demande de qui est intervenu cet expert ?
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