Fontaine

Patoche63 -  
 patoche63 -
Bonjour,
Je suis propriétaire d'un terrain clos ou il y a une fontaine mon père a fait recapter et acheter le terrain dans la montagne, mes voisins dise que la fontaine appartient à tous le monde est-ce vrai ?

merci cordialement

2 réponses

  2.
    bern29 Messages postés 5159 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 399
     
    Bonjour,
    il faut demander au voisin d'apporter les preuves de leurs affirmations.
    1
    1. gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 451
       
      Bonjour,

      Effectivement, c'est à celui "qui prétend que" d'apporter les preuves de ce qu'il avance...
      Sinon, n'importe qui pourrait prétendre avoir des droits sur n'importe quoi chez vous, et vous passeriez votre temps à essayer de prouver que ce n'est pas vrai !

      Cdt
      0
      1. patoche63 > gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention  
         
        bonjour oui je suis d’accord avec vous merci pour votre réponse cordialement
        0
    2. patoche63
       
      bonjour ,il dit qu il a telephoné aux service des eaux et qu il lui ont dis ça, moi je crois qu il joue l’intox car 2 jours après il avais débranché son tuyau de la fontaine, de toute façon je vais me renseigner aussi vers ma notaire de mes droits merci pour votre réponse
      cordialement
      0
      1. BmV Messages postés 43652 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 606 > patoche63
         
        " il dit qu il a telephoné aux service des eaux " : qu'attendez-vous pour en faire autant ?

        Et vous leur demanderez par la même occasion quels sont les textes applicables à votre cas....
        0
      2. patoche63 > BmV Messages postés 43652 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention  
         
        bonjour , oui je vais le faire merci
        cordialement
        0

Discussions similaires

Mairie entretien fontaine - France
laura270881 -
terrien16 -

1 réponse
Nuisances Sonores diurnes FONTAINE
binoubini -
kasom -

1 réponse
la suppression d'une fontaine au sixième étage
hugo -
voyonsvoir -

5 réponses
Conduite d eau d une fontaine passe sur mon terrain
Seb04700 -
BmV -

6 réponses
Identifiant collectivité ?
Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -

4 réponses