Création de SCCV avec promoteur

Signaler
-
Messages postés
28412
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
23 septembre 2020
-
Bonjour,
Je suis propriétaire d un terrain constructif, très bien placé, ayant décidé de le revendre, j ai la proposition d’un promoteur très connu et fiable depuis 30 ans, il est très intéressé par mon terrain.
Soit
1/de le vendre à un client. Et on n’en parle plus....
Soit
2/ de gagner un peu Plus d argent, Car j’avais un projet en cours qui ne peut Malheureusement pas aboutir. Mais pas encore commencé, juste à ces prémisses et Pour raison familiale...cause de déménagement...
Donc Ce promoteur, voulant un peu faire naître une partie de mon projet qui me tenait à cœur, qui serai à peut près identique au mien, me propose de créer avec lui une Société immobilière Construction Vente pour un de défiscalisation pour des clients Ayant des commerces, et qui sont fortement intéressés pour defiscalises, qui lui On demandé de trouver une opportunité pour leur cas...
En sachant Donc que les 3/4 sont déjà promis soit à plusieurs soit Meme qu’a un investisseur possible....donc plusieurs clients potentiels...Et beaucoup de demande de ce type à l endroit où se trouve le terrain...car pas Suffisamment encore développé En ce lieu...Pour de la défiscalisation Girardin.
Le but de cette SCCV avec moi, serait de récupérer le montant Total de la valeur de mon terrain à 50% des Réservations du projet lors du déblocage du crédit financier par la banque.
Et d’ensuite bénéficier en Plus soit d’un appartement pour moi même, soit de l’équivalent en argent. Lors de l achèvement de travaux. En sachant que je serais Imposée en IR sur ce montant si je ne choisi pas l’appartement.
Quelles sont les risques que j’encours en créant cette société avec lui en sachant que je serai Présidente, En amenant mon terrain dans la Société et Aussi associée avec lui pour ce programme, jusqu’à la dissolution de la société à terme, environ Max 2 ans. Risque Encouru pour moi, par rapport a mes biens que j’ai deja en ma possession, une maison. Risque encouru si malfaçon et décennal, sur long terme....Quelles sont les garanties que je dois prendre, sur papier, avec qui ? et les étapes pour bien m’assurer que tout se passe correctement?
Merci d avance pour vos réponses.
????

2 réponses

Messages postés
28412
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
23 septembre 2020
6 944
Bonjour

Quelles sont les garanties que je dois prendre, sur papier, avec qui ?

pour un tel projet de SCCV qui peut être une excellente idée , je sors mon chéquier et je vais consulter un avocat fiscaliste et un notaire : en gros je les rémunère pour leurs conseils , la rédaction des documents , le suivi du dossier ....bref j'oublie internet et les consultations à distance sur des forums

bon pojet
Bonjour Kasom merci pour votre réponse, Ok alors je pensais effectivement voir un notaire, mais effectivement rendre visite A Un avocat fiscaliste serai aussi une bonne idée. ???? Comme ça j’aurai toutes les réponses. Merci et Bonne journée.
Messages postés
28412
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
23 septembre 2020
6 944
le notaire pour la rédaction de certains documents, le fiscaliste pour la mise en oeuvre du SCCV et surtout il y a votre statut, la problématique de la TVA.....

bref ça ne se fait pas aussi facilement la 1 ère fois
Dossier à la une