Achat maison copropriété

Aym2B Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 6 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 6 août 2020 - 6 août 2020 à 09:48
nicocolala Messages postés 133 Date d'inscription lundi 17 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 15 juin 2023 - 8 août 2020 à 08:48
Bonjour,
Nous sommes sur le point de signer un compromis de vente pour l’achat d’une maison et nous venons de découvrir que celle ci est en copropriété horizontale ! Nous avons fuit la copropriété en réside pour être plus tranquilles et nous revoilà face à la même situation ! Nous avons appris qu’il n’y avait pas de syndic depuis des années mais nous avons peurs de ne pas être entièrement propriétaire de notre terrain. Qu’en est il ? Comment être pleinement propriétaire de son terrain ? Merciiiiiii Cordialement

4 réponses

Utilisateur anonyme
6 août 2020 à 09:52
Bonjour,
Dans ce type de configuration vous n'êtes pas propriétaire de votre terrain, il est en indivision.
Cherchez plutôt une maison individuelle.
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BmV Messages postés 91125 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 17 septembre 2024 18 370
6 août 2020 à 11:21
OK, c'est un élément clair transmis par l'agence.

Donc vous voilà bien informé de la situation : copro sans syndic.
Concrètement cela semble bien se passer.
Mais juridiquement, c'est et ça reste une copro.

Maintenant que vous avez tous les éléments en main, à vous de choisir, de décider.
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Bonjour,
Merci pour votre réponse. Je viens d’appeler l’agence qui me dit que cela a été fait comme cela à l’époque (années 70) mais qu’il n’y a jamais eu de syndic, ni d’assemblée générale et que chacun à la jouissance libre de son jardin
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Fuyez!!! Jai vécu ce cas!!!
Fait dans les années 60...
Meme blabla ...et pour en sortir et vendre 30 ans plus tard...cela nous a coute une blinde!!
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nicocolala Messages postés 133 Date d'inscription lundi 17 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 15 juin 2023 4
8 août 2020 à 08:48
Bonjour
Vu ce que vous expliquez et votre pseudo, je me demande si vous ne parlez pas d un grand quartier d une commune des bouches du rhone !
Indépendamment de cela, il y a donc une commune proche de chez moi où tout un quartier a été développé dans les années 70-80 en copropriétés horizontales pour faciliter à l epoque les obtentions de permis de construire (c Est ce qu il m a été expliqué par un notaire) . Je parle ici d une surface énorme, presque 50ha et plusieurs milliers d habitations.
Une fois ces copropriétés elles n ont pas depuis été administrées (par les particuliers , car il y a aussi des locaux commerciaux au milieu de cet énorme lotissement... euuuh pardon de cette enorme copropriété). Donc pas d AG , pas de syndic, mais aussi pas de charges , pas de fonds, bref pas de copro. Les seuls communs auraient pu être les routes d accès, mais elles sont entretenues par la commune (peut etre d ailleurs que ce sont des lots qui appartiennent à la commune ? Je n ai pas le détail).
A l usage cela ne change rien pour les " copropriétaires horizontaux " : ils en oublient qu ils sont en copropriété horizontale et non en maison inidividuelle ! Donc si vous achetez seule un lot , essayez de confirmer ce fonctionnement ou plutot ce non fonctionnement avec me notaire et si possible un ou quelques résidents actuels.
Par contre pour les personnes souhaitant acheter une partie de lot (partie du bâti + partie de terrain ) , là c est peut être délicat.
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