Possibilité d'y habiter

Résolu
Utzal1 Messages postés 5 Date d'inscription samedi 1 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2020 - 1 août 2020 à 13:10
Utzal1 Messages postés 5 Date d'inscription samedi 1 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2020 - 1 août 2020 à 18:28
Bonjour,

Je viens d'acheter un terrain de loisir avec un étang, un petit bois et surtout une maison en dur (aux normes car permis de construire) avec l'eau courante mais pas l'électricité. L'habitation comporte un une salle à manger, douche, WC et une chambre. Ma question puis-je y habiter a l'année ?
Merci a vous

1 réponse

Utilisateur anonyme
1 août 2020 à 13:13
Bonjour,
Avez-vous demandé à la mairie ? Quelle est la zone sur le PLU ?
Vous pourriez avoir des amendes... mais en pratique ?
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Utzal1 Messages postés 5 Date d'inscription samedi 1 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2020
1 août 2020 à 13:34
D'après Géoportail seul le règlement national d’urbanisme (RNU) s'applique. Je suis en cours pour signer l'acte définitif
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Utilisateur anonyme > Utzal1 Messages postés 5 Date d'inscription samedi 1 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2020
1 août 2020 à 14:11
il faut vérifier le statut de ce terrain et si il y a une zone naturelle protégée, des risques d'inondation, de pollution, d'incendie, etc
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Utzal1 Messages postés 5 Date d'inscription samedi 1 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2020 > Utilisateur anonyme
1 août 2020 à 14:21
Ça m'a l'air bien compliqué ça
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BmV Messages postés 90479 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 18 avril 2024 18 017 > Utzal1 Messages postés 5 Date d'inscription samedi 1 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2020
1 août 2020 à 14:57
Sans doute bien compliqué, en effet, mais c'est à vous de choisir si vous vous entourez de toutes les garanties juridiques possibles avant l'achat ou de vous dépatouiller avec des litiges administratifs compliqués aussi après avoir dépensé votre argent...

Prenez donc contact avec la mairie et demandez toutes les infos en plus à votre notaire, dont une des missions est de vous conseiller.
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Utzal1 Messages postés 5 Date d'inscription samedi 1 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2020 > BmV Messages postés 90479 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 18 avril 2024
1 août 2020 à 15:01
Pour l'instant ce n'est qu'un investissement, c'est un projet pour plus tard. Merci des renseignements
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