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Épier, sous-vêtements [Résolu]

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30 juin 2020
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Bonjour,
Je vis dans une petite copropriété où nous sommes 5 habitants. Lorsque je suis sur ma terrasse et que mon voisin sort ou rentre chez lui, ne peut s'empêcher de regarder à travers mon portail. Cela m insupporte de plus en plus, sans compter le fait que régulièrement il sort de chez lui en caleçon. En a-t-il le droit?
Ai-je un recours pour ces nuisances ?
Merci d'avance pour votre réponse.
Cordialement
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5 réponses

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30 juin 2020
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" le fait que régulièrement il sort de chez lui en caleçon. " : ah ?
Parce que vous regardez vers chez lui à travers le portail ?
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Je crois que vous n'avez pas compris ce que je disais. Lorsque je rentre du travail ou que je suis en repos et que je suis posé tranquillement dans mon fauteuil sur ma terrasse; qu'il rentre ou qu'il sorte de chez lui c'est automatique je le vois regarder à travers mon portail tout simplement. et je l'ai déjà vu en caleçon alors que la cour commune est une voie communale. Il fait bien ce qu'il veut chez lui mais en dehors il peut respecter. C'est comme si je le baladait en sous-vêtements dans la rue...
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30 juin 2020
 10 645 > Mulan_30
Rassurez-vous, on a très bien compris, merci : vous observez, que ce soit cette personne lui ou d'autres ou d'autre choses, à travers le portail depuis chez vous.
Sinon, vous ne vous apercevriez même pas qu'il passe et encore moins qu'il est en caleçon.

Et puis il faudra aussi nous expliquer la différence que vous faites entre un caleçon, un corsaire, un bermuda, un boxer, ....
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30 juin 2020
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Bonjour,

Aucune loi n'interdit aux gens de se balader en caleçon, ou de regarder un portail.
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Se balader en sous-vêtements chez soi ok mais en voie publique je ne suis pas sûr. Notre cour est une voie communale. Et donc il peut m'épier à travers mon portail comme bon lui semble. Je n'ai donc plus le droit d'être poser en toute intimité sur ma terrasse sans qu'il m'observe.
Ok c'est cool !!...
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> Mulan_30
Mettez un portail " plein"
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30 juin 2020
 10 645 > Lectoure
" Je n'ai donc plus le droit d'être posée en toute intimité sur ma terrasse sans qu'il m'observe. " : bien sûr que si.
Mettez des brise vue, un paravent, des plantes, etc.

Et si vous vous estimez lésée et que vous pensez subir un préjudice, déposez plainte contre cette personne.
Reste à trouver un motif légal ; votre avocat en trouvera un probablement...
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30 juin 2020
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Bonjour! Votre voisin est un peu trop curieux, mais légalement il n'y a pas grand-chose à faire... A part poser un système occultant sur votre portail, côté intérieur. Vous en trouverez facilement dans n'importe quel magasin de bricolage.
Qu'il se promène en caleçon, et même si c'est pas forcément beau à voir, vous n'y pouvez pas grand-chose non plus, désolé! Il n'est pas nu, il n'y a donc pas d'exhibitionnisme.
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30 juin 2020
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" alors que la cour commune est une voie communale. " : ah oui ?
C'est excessivement rare, ça !
En tous cas, moi je ne l'ai jamais rencontré.

Vous pouvez nous détailler cette exception juridique ?
En commençant par nous rappeler ce qu'est une servitude de cour commune, bien sûr ....
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30 juin 2020
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Salut 

Lorsque je suis sur ma terrasse et que mon voisin sort ou rentre chez lui, ne peut s'empêcher de regarder à travers mon portail.


Occultez votre portail. 

sans compter le fait que régulièrement il sort de chez lui en caleçon.


je suis posé tranquillement dans mon fauteuil sur ma terrasse; qu'il rentre ou qu'il sorte de chez lui c'est automatique je le vois regarder à travers mon portail tout simplement. et je l'ai déjà vu en caleçon alors que la cour commune est une voie communale.


Donc vous regardez aussi a travers ce portail et ce que vous voyez vous dérange. La solution est la même, occultez votre portail. 

En a-t-il le droit?


Sauf arrêté municipal spécifique (souvent dans les villes balnéaires), oui, il en a le droit. 

C'est comme si je le baladait en sous-vêtements dans la rue...


De même, si un arrêté spécifique n'existe pas, vous pouvez.
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