Borne cimentée

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Bonjour,

Deux des 3 bornes ont été cimentées par l'un de nos voisin, pour l'installation de sa clôture (poteaux + grillage + brise vue).

Nous souhaiterions construire un mur, mais sans visibilité sur les bornes cela paraît un peu complexe, d'autant plus que nous devrions peu-être détruire en partie le scellage de ciment.

Est-ce légal de cimenter une borne ?
Comment devons-nous procédez,a fin de ne pas froisser les voisins ?

Merci de votre aide.

3 réponses

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Contactez un géomètre-expert pour la repérage de ces bornes si votre propre PV d'arpentage ne vous le permet pas.
Bonsoir,

Merci pour votre réponse.

Nous avons déjà fait appel au géomètre, qui a effectué le bornage initial, concernant ces 2 bornes qui étaient visibles ; d'ailleurs, c'est quelques semaines après son intervention que les 2 bornes ont été cimentées.

Par ailleurs, une borne a été rajoutée, entre les 2 bornes initiales (aujourd'hui cimentée), afin de délimiter la séparation de terrains. Le géomètre a intentionnellement mal placée cette dernière, car les voisins étaient absent lors de son intervention.

Nous lui avons demandé de repositionner cette nouvelle borne à son emplacement d'origine, mais sans succès.
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" Le géomètre a intentionnellement mal placée cette dernière, " : vous accusez donc le géomètre de malversation ?

C'est grave, ça.
Comment pouvez-vous affirmer une telle chose ?


Un autre géomètre a-t-il confirmé cette erreur et replacé la borne à sa "vraie" place ?
Bonsoir,

Je peux l'affirmer, car c'est le géomètre lui même qui nous l'a affirmé. De même que les voisins n'avaent pas été informé.
Cette borne est positionnée à -26 cm.
S'il n'y aurait pas eu ce litige avec les voisins, personne n'en aurait rien su.

Le service d'urbanisme, nous avait conseillé de faire appel au géomètre, qui avait effectué le bornage.

Nous allons faire appel à un autre géomètre, alors.

Quoi qu'il en soit, cela ne résoud pas ma question sur le fait qu'une borne ait été cimentée.
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" Cette borne est positionnée à -26 cm. " : et pourquoi donc a-t-il fait ça, que diantre ???

" ma question sur le fait qu'une borne ait été cimentée. " : c'est aussi un acte interdit a priori, une borne devant rester visible ou facilement repérable.
Voyez ça aussi avec le géomètre qui viendra poser la bonne borne ....
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