Mon aspirateur dérange un voisin [Résolu]

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 Nat -
Bonjour,
Il y a 2 ans, un voisin à l'autre bout de la route (100m à vol d'oiseau) nous a envoyé la police municipale parce que notre aspirateur faisait trop de bruit, il ne pouvait plus manger sur la terrasse... (je passe mon aspirateur 3 fois par semaine le matin à 10h pendant 45 mn). Nous avons été le voir, pour essayer de comprendre pourquoi nous envoyé la police au lieu de discuter face à face. Pendant 2 ans, plus de nouvelles de leur part. Hier, la police est de nouveau revenu pour la même raison. Notre aspirateur est au normes décibels. Peut-être le bruit est-il amplifié par l'échos du quartier... C'est le seul qui se plaint. Est-ce que ce bruit à cette heure, à cette fréquence, à cette durée, est-il considéré comme nuisance sonore en journée. Que risquons-nous, s'il porte plainte et vers qui nous tourner ? Merci pour votre réponse.

9 réponses

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bonjour,

"Est-ce que ce bruit à cette heure, à cette fréquence, à cette durée, est-il considéré comme nuisance sonore en journée."
Bien sûr que non !
Vous ne risquez rien.
Dites-lui de ne pas manger sur sa terrasse avant 11h du matin !!

cdt.
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10 juillet 2020
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Bonsoir
Demandez à la mairie de vous donnez les créneaux horaires pour le bruit " de travaux"
Normalement 10h du matin ça rentre dans les horaires autorisés à peut près partout .
Je suis surprise que la police se déplace pour un bruit d 'aspirateur ! d'autant plus que le voisin est à 100 mètres .
D' après vos écrits il ne peut pas manger sur sa terrasse : donc il mange entre 10h et 10h45 ?
Je pense que vos autres voisins aussi passent l' aspirateur ! c 'est étrange .Il doit manquer des informations ...

Bon pour le moment fermez vos fenêtres quand vous passez l' aspi . Ouvrez les plus tard
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10 juillet 2020
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ma petite routine ...

Article R1334-31 du code de la santé publique.
Créé par Décret n°2006-1099 du 31 août 2006 - art. 1 JORF 1er septembre 2006
Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origin

j'adore cette article de loi, mais bon préfère quand c’est le chant du coq...
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Passer l'aspirateur à 10h du matin et 3 fois/semaine n'est pas une nuisance sonore !
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ben 100 % non !
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Effectivement, il me semble aussi... Nous avons cru à une caméra cachée !!!
En 2010, nous emmenageons dans notre villa, notre aspirateur est centralisé. Pendant 8 ans, nos voisins de l'autre côté de la route ne se sont pas manifesté par ce bruit, et bizarrement il y a 2 ans, la police est venu sonné à notre portail. Nous n'avons pas été verbalisé mais le dossier de plainte se trouverai sur le bureau du maire. Nos chers voisins, n'ont même pas eu la délicatesse de venir nous voir ou de nous écrire, NON, directement la police municipale. Nous savons qui est le plaignant car de notre terrasse, nous avons suivi de l'oeil le retour de la police chez le plaignant. Nous avons été discuté avec eux quelques jours après. Peut-être par peur, ils se sont excusés en nous disant que c'était un bruit de moteur de piscine. Pendant 2 ans, nous n'avons plus entendu parler d'eux. Jusqu'à il y a 2 jours où la police municipale est revenu.
Vous connaissez toute l'histoire de A à Z. BREF, retour à la case départ !!! Nous avons décidé de continuer à vivre comme avant, je passerai mon aspirateur 3 fois par semaine pendant 1h. Nous ne sommes pas responsables des bruits amplifiés par un écho, surtout que mes bruits sont passagers de jours et non durables. Je vous remercie à tous de votre soutien. Et prenez bien soin de vous !!!
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?

Et que vous a dit la police ?
Vous a-t-elle verbalisé ?

Pour toutes les infos à ce sujet, un site très bien fait
https://www.bruit.fr/particuliers/bruits-de-voisinage-lies-aux-comportements/

Au-delà, l'article de loi précité est intéressant, adapté et souvent invoqué à juste titre : " Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité ((...)", sauf que dans notre cas, une fois de plus :
- ce n'est pas un bruit particulier, mais un bruit courant
- la durée n'est pas exceptionnelle
- il n'y a pas d'effet de répétition
- un aspirateur en bon état n'émet n'émet pas un bruit d'une intensité extrême.

Là, on en est juste au plan du bon sens.
Si le gentil voisin loin de vous veut aller plus loin, il lui faudra faire effectuer un constat officiel avec sonomètre et personne assermentée et vous assigner.
On lui souhaite bien du plaisir !

Si ça devait se répéter, cette plaisanterie, informez-le que vous vous réservez le droit de l'assigner pour harcèlement.
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bonjour
merci pour le lien, il est très instructif à lire
Bonjour,
La police m'a dit d'atténuer le bruit en faisant des travaux de sortie d'aération. Nous avons été vérifier l'intensité du bruit de l'autre côté de la route, certes on entend un bourdonnement mais à côté des bruits de tronçonneuse, de tondeuse ou même de la route nationale, c'est exagéré !!!
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" Bon pour le moment fermez vos fenêtres quand vous passez l' aspi " : et pourquoi donc, que diantre ?
Quelles sont donc ces billevesées sans aucun fondement légal ?

Vous êtes en train tout simplement de (tenter de) censurer de façon autoritaire une liberté fondamentale à cette personne !
Elle est dans son domicile, elle a le droit le plus entier et le plus constitutionnel de passer son aspirateur ET de laisser les fenêtres ouvertes ET de manger des cajous en même temps ET de chanter La Traviata ET de porter une ceinture dorée ET de marcher à cloche-pied ET de le faire d'une main etc.

Sauf évidemment si ses activités empiètent sur une autre liberté fondamentale de quelqu'un d'autre.
Ce qui à l'heure où nous mettons sous presse reste encore à prouver alors que la liberté d'aller et venir, elle, n'est pas contestable !
La Police se dérange pour un aspirateur !
Dites leur que le bruit des fourchettes vous dérangent....
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bonjour

que vous a dit la police la première et la deuxieme fois.?
Merci à tous pour vos réponses...
On vit dans un drôle de monde !!!
C'est un aspirateur pour la poussière ? ou un machin à souffler les feuilles ?
C'est mon aspirateur à poussière centralisé (aux normes) dont je me sers dans ma maison.
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" La police m'a dit d'atténuer le bruit en faisant (...) ": vraiment ?
Ah bon ?

La prochaine fois que des policiers devaient venir pour vous donner de tels ordres sur votre propriété privée, demandez-leur de vous prouver au préalable que le niveau de bruit que vous générez excède celui autorisé par les décrets.
S'ils ne sont pas en mesure de le faire, vous les renvoyez chez le cher plaignant en leur demandant de lui transmettre le message disant que s'il persiste à vouloir les envoyer vous contrôler inutilement et à tort vous vous réservez le droit de l'assigner pour harcèlement.
D'autant que vous avez sous la main des témoins très dignes de foi : les policiers eux-mêmes et leur registre d'intervention....

Article 222-33-2-2 du code pénal.
https://www.journaldunet.fr/patrimoine/guide-de-l-immobilier/1445764-mon-voisin-me-harcele-que-faire/#definition-du-harcelement-moral-d-un-voisin
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