Mon aspirateur dérange un voisinRésolu

Question

Bonjour, 
Il y a 2 ans, un voisin à l'autre bout de la route (100m à vol d'oiseau) nous a envoyé la police municipale parce que notre aspirateur faisait trop de bruit, il ne pouvait plus manger sur la terrasse... (je passe mon aspirateur 3 fois par semaine le matin à 10h pendant 45 mn). Nous avons été le voir, pour essayer de comprendre pourquoi nous envoyé la police au lieu de discuter face à face. Pendant 2 ans, plus de nouvelles de leur part. Hier, la police est de nouveau revenu pour la même raison. Notre aspirateur est au normes décibels. Peut-être le bruit est-il amplifié par l'échos du quartier... C'est le seul qui se plaint. Est-ce que ce bruit à cette heure, à cette fréquence, à cette durée, est-il considéré comme nuisance sonore en journée. Que risquons-nous, s'il porte plainte et vers qui nous tourner ? Merci pour votre réponse.

djivi38 · Accepted Answer

bonjour,

"Est-ce que ce bruit à cette heure, à cette fréquence, à cette durée, est-il considéré comme nuisance sonore en journée." 
Bien sûr que non !
Vous ne risquez rien.
Dites-lui de ne pas manger sur sa terrasse avant 11h du matin !!

cdt.

PATOU3357 · Answer

Bonsoir 
Demandez à la mairie de vous donnez les créneaux horaires pour le bruit " de travaux" 
Normalement 10h du matin ça rentre dans les horaires autorisés à peut près partout .
Je suis surprise que la police se déplace pour un bruit d 'aspirateur !  d'autant plus que le voisin  est à 100 mètres .
D' après vos écrits il ne peut pas manger sur sa terrasse : donc il mange entre 10h et 10h45 ?
 Je pense que vos autres  voisins aussi passent l' aspirateur ! c 'est étrange .Il doit manquer des informations ...

Bon pour le moment fermez vos fenêtres quand vous passez l' aspi . Ouvrez les plus tard

BmV · Answer

?

Et que vous a dit la police ?
Vous a-t-elle verbalisé ?

Pour toutes les infos à ce sujet, un site très bien fait 
► https://www.bruit.fr/particuliers/bruits-de-voisinage-lies-aux-comportements/

Au-delà, l'article de loi précité est intéressant, adapté et souvent invoqué à juste titre : " Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité ((...)", sauf que dans notre cas, une fois de plus :
- ce n'est pas un bruit particulier, mais un bruit courant
- la durée n'est pas exceptionnelle
- il n'y a pas d'effet de répétition 
- un aspirateur en bon état n'émet n'émet pas un bruit d'une intensité extrême.

Là, on en est juste au plan du bon sens.
Si le gentil voisin loin de vous veut aller plus loin, il lui faudra faire effectuer un constat officiel avec sonomètre et personne assermentée et vous assigner.
On lui souhaite bien du plaisir !

Si ça devait se répéter, cette plaisanterie, informez-le que vous vous réservez le droit de l'assigner pour harcèlement.

Geo · Answer

La Police se dérange pour un aspirateur !
Dites leur que le bruit des fourchettes vous dérangent....

BmV · Answer

" Bon pour le moment fermez vos fenêtres quand vous passez l' aspi  " : et pourquoi donc, que diantre ?
Quelles sont donc ces billevesées sans aucun fondement légal ?

Vous êtes en train tout simplement de (tenter de) censurer de façon autoritaire une liberté fondamentale à cette personne !
Elle est dans son domicile, elle a le droit le plus entier et le plus constitutionnel de passer son aspirateur ET de laisser les fenêtres ouvertes ET de manger des cajous en même temps ET de chanter La Traviata ET de porter une ceinture dorée ET de marcher à cloche-pied ET de le faire d'une main etc.

Sauf évidemment si ses activités empiètent sur une autre liberté fondamentale de quelqu'un d'autre.
Ce qui à l'heure où nous mettons sous presse reste encore à prouver alors que la liberté d'aller et venir, elle, n'est pas contestable !

relou · Answer

bonjour

que vous a dit la police la première et la deuxieme fois.?

Nat · Answer

Merci à tous pour vos réponses...
On vit dans un drôle de monde !!!

Fran · Answer

C'est un aspirateur pour la poussière ?  ou un machin à souffler les feuilles ?

BmV · Answer

" La police m'a dit d'atténuer le bruit en faisant  (...) ": vraiment  ?
Ah bon ?

La prochaine fois que des policiers devaient venir pour vous donner de tels ordres sur votre propriété privée, demandez-leur de vous prouver au préalable que le niveau de bruit que vous générez excède celui autorisé par les décrets.
S'ils ne sont pas en mesure de le faire, vous les renvoyez chez le cher plaignant en leur demandant de lui transmettre le message disant que s'il persiste à vouloir les envoyer vous contrôler inutilement et à tort vous vous réservez le droit de l'assigner pour harcèlement.
D'autant que vous avez sous la main des témoins très dignes de foi : les policiers eux-mêmes et leur registre d'intervention....

Article 222-33-2-2 du code pénal.
► https://www.journaldunet.fr/patrimoine/guide-de-l-immobilier/1445764-mon-voisin-me-harcele-que-faire/#definition-du-harcelement-moral-d-un-voisin

Mon aspirateur dérange un voisin

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