Sujet Précédent Sujet Suivant

Comment calculer age equipement sur lequel appliquer vetusté?

Résolu
lucien04 Messages postés 80 Date d'inscription samedi 5 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 27 février 2024 - 5 juin 2020 à 13:26
djivi38 Messages postés 51319 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 - 5 juin 2020 à 14:54
Bonjour,
Pour appliquer un Taux de vétusté j'aimerais savoir comment se calcule la durée :
Date Achèvement Travaux=13/12/2005 (tel que déclaré aux Imports locaux)
Départ locataire: 09/05/2020
Et ce 14 ou 15 Ans?
Merci
A voir également:

2 réponses

Réponse 1 / 2
Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 509
5 juin 2020 à 14:14
Bonjour,

C'est quoi le rapport entre la date d'achèvement des travaux et le taux de vétusté ? vous voulez faire payer quoi ?

Cordialement,
0
djivi38 Messages postés 51319 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 15 122
Modifié le 5 juin 2020 à 14:22
Coucou Val,

voir sa 1ère demande ici https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8575521-calcul-vetuste-lors-depart-locataire

cdt.
0
Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 509 > djivi38 Messages postés 51319 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024
5 juin 2020 à 14:41
Coucou Djivi ... Merci.
0
djivi38 Messages postés 51319 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 15 122 > Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022
5 juin 2020 à 14:54
De rien Val !
0
lucien04 Messages postés 80 Date d'inscription samedi 5 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 27 février 2024 4 > djivi38 Messages postés 51319 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024
5 juin 2020 à 14:42
Les volets ont été rongés par le chien.
Merci.
0
Réponse 2 / 2
Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 509
5 juin 2020 à 14:41
Ne postez pas plusieurs fois la même question ! ça ne sert à rien !
0

Discussions similaires

age légal refus d'un enfant audroit de visite
maya -
Judge_DT -

5 réponses
limite d'âge pour payer les impôts sur le revenus
nayanda -
doris33 -

2 réponses
formule pour calcul taux d'interet
oburn -
Fil -

16 réponses