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hoquei44
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dimanche 19 janvier 2014
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7 décembre 2024
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27 mai 2020 à 20:46
27 mai 2020 à 20:46
Bonjour,
Évidemment qu'ils peuvent, il ne faut pas prendre les autres pour des truffes non plus !
CB
Évidemment qu'ils peuvent, il ne faut pas prendre les autres pour des truffes non plus !
CB
La législation juridique et financière évolue en permanence...
27 mai 2020 à 21:00
Mais ma question est pour quel raison ?
Modifié le 27 mai 2020 à 22:37
et la canne poser au sol
vous avez été surpris en flagrant délit en possession d'une canne à pêche, même posée au sol, au bord d'une rivière, sans avoir de permis.
c'est suffisant pour constituer l'infraction de pêche sans permis.
vous pouvez toujours contester et vous vous expliquerez avec le juge. Mais c'est la même chose que lorsqu'un violeur dit "mais monsieur le juge, un viol c'est quand on veut pas ! moi je voulais monsieur le juge"...