Fenetre ancienne vue sur mon jardin
Bonjour, mes voisins ont une fenêtre qui donne directement sur mon jardin. Depuis celle ci ils ont vue sur mon entrée principale et tout mon jardin donc pas d d'intimité.
J ai demandé à ce que cette fenêtre reste fermée pour qu on ait un minimum d d'intimité (elle est a hauteur d homme on peut tout observer) on m a gentillement répondu qu on s en foutait de mon intimité
Plus j ai eu droit a des insultes.
La fenetre a les carreaux opaques mais s ouvrent normalement (fenêtre de salle de bain) du coup des qu ils veulent savoir ce qu on fait ils ouvrent
Que puis je faire? Et pas faire ? Svp
J ai demandé à ce que cette fenêtre reste fermée pour qu on ait un minimum d d'intimité (elle est a hauteur d homme on peut tout observer) on m a gentillement répondu qu on s en foutait de mon intimité
Plus j ai eu droit a des insultes.
La fenetre a les carreaux opaques mais s ouvrent normalement (fenêtre de salle de bain) du coup des qu ils veulent savoir ce qu on fait ils ouvrent
Que puis je faire? Et pas faire ? Svp
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3 réponses
Utilisateur anonyme
10 mai 2020 à 09:52
10 mai 2020 à 09:52
Bonjour,
Cette fenêtre existe-t-elle depuis 30 ans ?
Les 2 propriétés ont-elles été divisées à partir d'une seule propriété ?
Si vous dites oui à l'une de ces questions, vous n'avez aucun recours.
Cette fenêtre existe-t-elle depuis 30 ans ?
Les 2 propriétés ont-elles été divisées à partir d'une seule propriété ?
Si vous dites oui à l'une de ces questions, vous n'avez aucun recours.
BmV
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10 mai 2020 à 11:24
10 mai 2020 à 11:24
" Mais il y a pas 1m90 entre cette fenêtre et chez nous " : la division de père de famille vaut servitude, les distances légales imposées aux articles 678 et 679 du Code civil ne sont donc pas applicables.
► https://www.village-justice.com/articles/servitude-par-destination-pere-famille,25967.html
► https://www.village-justice.com/articles/servitude-par-destination-pere-famille,25967.html
Du coup ça choque personne qu une fenêtre qui ne fait pas partie de chez nous soit chez nous avec des regards mal voyant . Cote justice me reste t il des droits puis je porter plainte ? Ou autre? Pck me faire surveiller a longueur de temps ca va 5 min (la vue donne sur notre entrée principale plus comme j ai dit toute notre cours en gros je me promène en bikini je peux même pas me cacher chez moi)
BmV
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10 mai 2020 à 13:13
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Posez des claustras....
BmV
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>
Didine78
10 mai 2020 à 13:40
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?
Ils ont donc accès à votre propriété ?
Ils ont donc accès à votre propriété ?
Didine78
>
BmV
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19 mars 2025
10 mai 2020 à 13:47
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Non mais depuis la fenetre avec un manche a balai je pense
10 mai 2020 à 10:39
A l epoque 1 propriétaire aujourd'hui 2 propriétaires donc la fenetre donne directement dans notre cours et eux ont 0 accès juste la curiosite la surveillance
10 mai 2020 à 11:03
A part planter un buisson juste devant .... (attention pas de bambou)
10 mai 2020 à 11:06
10 mai 2020 à 11:07