A voir également:
- Chemin interdit
- Credit a l'etranger en ligne pour interdit bancaire forum - Forum Banque et Crédit
- Chemin mitoyen - Forum Immobilier
- Frère et soeur dans la même chambre interdit texte de loi ✓ - Forum Immobilier
- Credit pour interdit bancaire forum - Forum Entreprise et sociétés
- Paiement 4 fois cdiscount interdit bancaire - Forum carte bancaire
2 réponses
Bonjour,
Il suffit d'ignorer la présence de ce panneau...
De toute façon, que voulez-vous qu'il arrive ?
Cdt
Il suffit d'ignorer la présence de ce panneau...
De toute façon, que voulez-vous qu'il arrive ?
Cdt
Sand63
Ben rien justement elle est que locataire
Et il appartiendrait à qui , ce chemin ?
OK.
Curieux, mais bon ben voilà : c'est un non-événement, ça.
Comme l'a fait remarquer Gt55 ci-dessus : quel intérêt ?
Les gens qui pourraient passer là sont de toute façon déjà à l'intérieur de la propriété et ont donc d'office le droit de passer là, panneau ou pas.
Non ?
D'autre part, qu'est ce que cela change ?
C'est le locataire qui va verbaliser les contrevenants ?
Appeler la police qui ne viendra pas pour un litige sur terrain privé entre personnes privées ?
Signalez peut-être juste le fait à l'organisme HLM, à tout hasard ....
Curieux, mais bon ben voilà : c'est un non-événement, ça.
Comme l'a fait remarquer Gt55 ci-dessus : quel intérêt ?
Les gens qui pourraient passer là sont de toute façon déjà à l'intérieur de la propriété et ont donc d'office le droit de passer là, panneau ou pas.
Non ?
D'autre part, qu'est ce que cela change ?
C'est le locataire qui va verbaliser les contrevenants ?
Appeler la police qui ne viendra pas pour un litige sur terrain privé entre personnes privées ?
Signalez peut-être juste le fait à l'organisme HLM, à tout hasard ....
La législation juridique et financière évolue en permanence...