2 réponses
gt.55
Messages postés
17221
Date d'inscription
lundi 9 mai 2016
Statut
Contributeur
Dernière intervention
15 avril 2022
5 387
15 avril 2020 à 16:55
15 avril 2020 à 16:55
Bonjour,
Il suffit d'ignorer la présence de ce panneau...
De toute façon, que voulez-vous qu'il arrive ?
Cdt
Il suffit d'ignorer la présence de ce panneau...
De toute façon, que voulez-vous qu'il arrive ?
Cdt
BmV
Messages postés
90604
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
12 mai 2024
18 096
15 avril 2020 à 16:59
15 avril 2020 à 16:59
Et il appartiendrait à qui , ce chemin ?
BmV
Messages postés
90604
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
12 mai 2024
18 096
>
Sand63
15 avril 2020 à 17:06
15 avril 2020 à 17:06
Ne serait-ce alors pas cet organisme qui aurait posé ce panneau ?
Sand63
>
BmV
Messages postés
90604
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
12 mai 2024
15 avril 2020 à 17:12
15 avril 2020 à 17:12
Non non pas du tout l affiche est ds ça propriété sur son grillage
BmV
Messages postés
90604
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
12 mai 2024
18 096
>
Sand63
15 avril 2020 à 17:17
15 avril 2020 à 17:17
OK.
Curieux, mais bon ben voilà : c'est un non-événement, ça.
Comme l'a fait remarquer Gt55 ci-dessus : quel intérêt ?
Les gens qui pourraient passer là sont de toute façon déjà à l'intérieur de la propriété et ont donc d'office le droit de passer là, panneau ou pas.
Non ?
D'autre part, qu'est ce que cela change ?
C'est le locataire qui va verbaliser les contrevenants ?
Appeler la police qui ne viendra pas pour un litige sur terrain privé entre personnes privées ?
Signalez peut-être juste le fait à l'organisme HLM, à tout hasard ....
Curieux, mais bon ben voilà : c'est un non-événement, ça.
Comme l'a fait remarquer Gt55 ci-dessus : quel intérêt ?
Les gens qui pourraient passer là sont de toute façon déjà à l'intérieur de la propriété et ont donc d'office le droit de passer là, panneau ou pas.
Non ?
D'autre part, qu'est ce que cela change ?
C'est le locataire qui va verbaliser les contrevenants ?
Appeler la police qui ne viendra pas pour un litige sur terrain privé entre personnes privées ?
Signalez peut-être juste le fait à l'organisme HLM, à tout hasard ....
Sand63
>
BmV
Messages postés
90604
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
12 mai 2024
15 avril 2020 à 17:21
15 avril 2020 à 17:21
OK merci pour vos réponse
La législation juridique et financière évolue en permanence...
15 avril 2020 à 17:03