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gt.55
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15 avril 2020 à 16:55
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Bonjour,
Il suffit d'ignorer la présence de ce panneau...
De toute façon, que voulez-vous qu'il arrive ?
Cdt
Il suffit d'ignorer la présence de ce panneau...
De toute façon, que voulez-vous qu'il arrive ?
Cdt
BmV
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15 avril 2020 à 16:59
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Et il appartiendrait à qui , ce chemin ?
BmV
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Sand63
15 avril 2020 à 17:06
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Ne serait-ce alors pas cet organisme qui aurait posé ce panneau ?
Sand63
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BmV
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15 avril 2020 à 17:12
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Non non pas du tout l affiche est ds ça propriété sur son grillage
BmV
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Sand63
15 avril 2020 à 17:17
15 avril 2020 à 17:17
OK.
Curieux, mais bon ben voilà : c'est un non-événement, ça.
Comme l'a fait remarquer Gt55 ci-dessus : quel intérêt ?
Les gens qui pourraient passer là sont de toute façon déjà à l'intérieur de la propriété et ont donc d'office le droit de passer là, panneau ou pas.
Non ?
D'autre part, qu'est ce que cela change ?
C'est le locataire qui va verbaliser les contrevenants ?
Appeler la police qui ne viendra pas pour un litige sur terrain privé entre personnes privées ?
Signalez peut-être juste le fait à l'organisme HLM, à tout hasard ....
Curieux, mais bon ben voilà : c'est un non-événement, ça.
Comme l'a fait remarquer Gt55 ci-dessus : quel intérêt ?
Les gens qui pourraient passer là sont de toute façon déjà à l'intérieur de la propriété et ont donc d'office le droit de passer là, panneau ou pas.
Non ?
D'autre part, qu'est ce que cela change ?
C'est le locataire qui va verbaliser les contrevenants ?
Appeler la police qui ne viendra pas pour un litige sur terrain privé entre personnes privées ?
Signalez peut-être juste le fait à l'organisme HLM, à tout hasard ....
Sand63
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BmV
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27 décembre 2024
15 avril 2020 à 17:21
15 avril 2020 à 17:21
OK merci pour vos réponse
La législation juridique et financière évolue en permanence...
15 avril 2020 à 17:03