les enfants courrent permanence dans leur appartement , ca devient épuisant

Question

Bonjour, 

je suis un locataire d'un nouvel construction d appartement de HLM à lyon , et j'ai des voisins au dessus qui ont des 4  enfants de 3 à 11ans . 
Les enfants courrent dans leusrappartement avec le bruit de talons et les rincements  des chaises et des tables quand  ils mangent ... de 11 h à 23h 30 du soir ou 2 h du matin ! 
j'ai deja parlé avec leur parents , ils m'ont repondue que leur enfants  sont  tres calmes et sages et aucun bruit et surtout  ce'st la faute l'appartement est mal construire avec les carrages sontmal faites  ... et les enfants ont le droit de jouer et faire du bruit ... ce'st normal . 

Comme ce'st une famille qui ne travaille jamais, et toujours chez eux  et ils mangent et dorment à n'importe quel heure dans la jourené et le soir ....et Sa mere a toujours un prétexte pour protèger sa famille ... 

que je dois faire  dans ce cas pour une famille.. pour un  cas sociaux? 
SVP ,merci 

Cordialement

HTC88 · Accepted Answer

Que l'on arrête de faire croire que des bruits générés par des enfants sont systématiquement des bruits normaux de voisinage !

L'article R1334-31 du code de la santé publique prévoit qu' "aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité".

Par exemple, si des enfants courent dans un appartement pendant des heures et quasiment tous les jours, générant ainsi des bruits importants et répétés, alors on devrait être en présence d'un trouble anormal de voisinage. L'ancienne jurisprudence de 1994 s'appuyait sur des bruits de courte durée.
En revanche, il faut pouvoir le prouver, notamment par des témoignages, des constats d'huissier... Défendre son droit à la tranquillité n'est pas facile en ce domaine !

Nombre de parents n'assument pas leur devoir d'éducation, ou pire encore n'ont aucun problème de conscience lorsqu'ils causent du tort à leurs voisins... Triste époque !

djivi38 · Answer

bonjour,

pour un cas SOCIAL (et pas "pour un cas sociaux"), que ce soit vous ou vos voisins (vous ne précisez pas qui est le "cas social"!), à part d'aller demander gentiment de faire attention à ne pas faire trop de bruit, il n'y a rien à faire (si ce n'est de déménager... après le confinement) : les bruits d'enfants sont en effet normaux.

cdt.

Lectoure · Answer

Bruits normaux par ce que ce sont des enfants!  
Non désolé!
En dehors de cette période un peu spéciale de confinement les gens n'ont pas à supporter des enfants rois qui sautent hurlent courent à nimporte quelle heure!!!  Il y jouer et jouer!!!!!

Les enfants courrent permanence dans leur appartement , ca devient épuisant

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