Dommages sur gaines chemin en copropriété
stephg86
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BmV Messages postés 98614 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Nous avons échangé, avec un voisin, des sections cadastrées, en vue de réaliser un chemin d'accès, pour desservir 3 terrains constructibles.J'ai pris à ma charge, par équité financière, le terrassement et la confection dudit chemin.(travaux réalisés personnellement avec des amis non professionnels ). Aujourd'hui, le voisin co-échangiste, qui a vendu son terrain desservi par le chemin, me réclame une participation financière car des gaines ont été écrasées lors du passage vraisemblable des engins et camions qui ont accéder aux chantiers.....
Le vendeur peut il se dédouaner d'une quelconque responsabilité?
Suis je responsable d'une quelconque "malfaçon" en tant que particulier?
En vous remerciant.
Stéphane
Merci de vos réponses
Nous avons échangé, avec un voisin, des sections cadastrées, en vue de réaliser un chemin d'accès, pour desservir 3 terrains constructibles.J'ai pris à ma charge, par équité financière, le terrassement et la confection dudit chemin.(travaux réalisés personnellement avec des amis non professionnels ). Aujourd'hui, le voisin co-échangiste, qui a vendu son terrain desservi par le chemin, me réclame une participation financière car des gaines ont été écrasées lors du passage vraisemblable des engins et camions qui ont accéder aux chantiers.....
Le vendeur peut il se dédouaner d'une quelconque responsabilité?
Suis je responsable d'une quelconque "malfaçon" en tant que particulier?
En vous remerciant.
Stéphane
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