Copropriétaire et propriétaire du terrain d'assiette d'un lot
GDP_4064
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GDP_4064 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 5 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 9 mars 2020 - 9 mars 2020 à 10:08
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rambouillet41
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5 mars 2020 à 17:12
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Bonjour,
N'auriez vous pas en commun d'autres éléments : raccordements aux réseaux par exemple (Electricité, eau d'alimentation, eaux usées, téléphone, télévision, etc....)
N'auriez vous pas en commun d'autres éléments : raccordements aux réseaux par exemple (Electricité, eau d'alimentation, eaux usées, téléphone, télévision, etc....)
GDP_4064
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9 mars 2020
9 mars 2020 à 10:08
9 mars 2020 à 10:08
Bonjour,
Oui, nous avons des éléments communs.
Mais le lot est privatif avec un terrain dont on est propriétaire: cela me semble plutôt inédit d'après mes recherches.
Oui, nous avons des éléments communs.
Mais le lot est privatif avec un terrain dont on est propriétaire: cela me semble plutôt inédit d'après mes recherches.