Retirer mon conjoint a ma charge / Belgique
Kyoto_2214
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Kyoto_2214 Messages postés 7 Statut Membre -
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Bonjour j'aimerais savoir comment faire pour retirer mon conjoint a ma charge il est domiciliée depuis janvier 2020 sa ne va plus entre nous on n'a aiter trop vite.
Merci de votre réponse
Merci de votre réponse
A voir également:
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6 réponses
bonjour,
votre "conjoint" est-il votre mari ? Êtes-vous pacsés ? Autre ?
"il est domiciliée depuis janvier 2020 "
Que voulez-vous dire ? Il est domicilié chez vous ? Vous êtes locataire ?...
Merci de donner + de précisions sur la situation.
cdt.
votre "conjoint" est-il votre mari ? Êtes-vous pacsés ? Autre ?
"il est domiciliée depuis janvier 2020 "
Que voulez-vous dire ? Il est domicilié chez vous ? Vous êtes locataire ?...
Merci de donner + de précisions sur la situation.
cdt.
Bonsoir merci de m'avoir répondu
On n'est juste en couple et je les prix a ma charge car il n'avait plus de domicile ni de papier j'ai dû tous refaire
Je suis locataire son adresse qui est sur sa carte d'identité c'est la mienne depuis janvier et sur le papier de mon. Syndicat il fait mit conjoint
On n'est juste en couple et je les prix a ma charge car il n'avait plus de domicile ni de papier j'ai dû tous refaire
Je suis locataire son adresse qui est sur sa carte d'identité c'est la mienne depuis janvier et sur le papier de mon. Syndicat il fait mit conjoint
Donc si je comprends bien, il loge chez vous.
Si son nom n'est pas sur votre contrat de location, c'est que vous le logez gratuitement : il est donc "sans droit ni titre" et vous pouvez lui demander de partir de votre logement.
S'il refuse, donnez-lui un délai (à vous de voir combien de jours) et s'il n'est toujours pas parti à cette date, vous pouvez mettre ses affaires dehors (pas question de trêve hivernale dans ces cas-là) et changer immédiatement après le barillet de la serrure de la porte d'entrée (voire tous les barillets si plusieurs accès).
Gardez l'(les) ancien(s) barillet(s) pour le(s) remettre en place lors de votre départ de ce logement.
cdt.
Si son nom n'est pas sur votre contrat de location, c'est que vous le logez gratuitement : il est donc "sans droit ni titre" et vous pouvez lui demander de partir de votre logement.
S'il refuse, donnez-lui un délai (à vous de voir combien de jours) et s'il n'est toujours pas parti à cette date, vous pouvez mettre ses affaires dehors (pas question de trêve hivernale dans ces cas-là) et changer immédiatement après le barillet de la serrure de la porte d'entrée (voire tous les barillets si plusieurs accès).
Gardez l'(les) ancien(s) barillet(s) pour le(s) remettre en place lors de votre départ de ce logement.
cdt.
J'ai sonner a ma propriétaire pour dire que j'avais mon compagnon avec moi elle a dit q'uelle fesai un nouveau cotra de bail met on ne l'a pas signer et je touche an tan que chef de famille
An plus de sa il ne m'a rien dit met j'ai les huicier qui apparaissent un par un je n'est que 27 ans j'ai fait la biece
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Je ne sais pas ce qu'est "la biece". En français, ce mot n'existe pas.
Et suite à la question de Deaver post 9, je vous précise que tout ce que je vous ai dit correspond à la loi française... puisque vous n'avez pas précisé - comme c'est demandé juste au-dessus des fenêtres qui s'ouvrent quand on veut poster - si vous postez d'un autre pays que la France.
Donc, si vous n'êtes pas française, ne tenez pas compte de mes posts.
Et suite à la question de Deaver post 9, je vous précise que tout ce que je vous ai dit correspond à la loi française... puisque vous n'avez pas précisé - comme c'est demandé juste au-dessus des fenêtres qui s'ouvrent quand on veut poster - si vous postez d'un autre pays que la France.
Donc, si vous n'êtes pas française, ne tenez pas compte de mes posts.
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