Revendre des vêtements de marque modifiés/customisés
CamFab
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Milou14 -
Milou14 -
Bonjour,
J'aimerais pouvoir acheter des vêtements d'occasion (toutes marques confondues) et les modifier, les customiser pour les revendre ensuite sur mon site internet.
Je voulais donc savoir s'il était possible de les revendre sous ma propre marque, une fois que j'ai "effacé" toute trace de la marque d'origine ? Par exemple, je prends un t-shirt de la amrque X d'occasion, j'en fait un t shirt plus stylé avec un pochoir et je le revends avec ma propre étiquette.
Est-ce légal ? Dois je faire des dédmarches particulières ? (j'ai entendu parler d'un livre de police?... Je ne sais pas ce qu'est cette obligation légale)
Merci beaucoup par avance pour vos réponses,
Bonne journée,
Camille
J'aimerais pouvoir acheter des vêtements d'occasion (toutes marques confondues) et les modifier, les customiser pour les revendre ensuite sur mon site internet.
Je voulais donc savoir s'il était possible de les revendre sous ma propre marque, une fois que j'ai "effacé" toute trace de la marque d'origine ? Par exemple, je prends un t-shirt de la amrque X d'occasion, j'en fait un t shirt plus stylé avec un pochoir et je le revends avec ma propre étiquette.
Est-ce légal ? Dois je faire des dédmarches particulières ? (j'ai entendu parler d'un livre de police?... Je ne sais pas ce qu'est cette obligation légale)
Merci beaucoup par avance pour vos réponses,
Bonne journée,
Camille
A voir également:
- Droit de customiser un produit de marque
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Droit de passage - Forum Voisinage
2 réponses
Bonjour,
Avez--vous eu une réponse à cette question car je me pause exactement la même question ?
Merci pour votre retour :)
Avez--vous eu une réponse à cette question car je me pause exactement la même question ?
Merci pour votre retour :)
Bonjour,
Personnellement, je pense que ce n'ai pas légal car la marque a déjà déposé un brevet concernant les détails du produit (design, tissus, etc.)
Ce que je te conseils c'est de faire du "print on demand" en choisissant meilleur fournisseur en Chine en suivant les conseils sur https://www.jsitek-world.com/ pour réduire les coûts d'achat des vêtements.
Personnellement, je pense que ce n'ai pas légal car la marque a déjà déposé un brevet concernant les détails du produit (design, tissus, etc.)
Ce que je te conseils c'est de faire du "print on demand" en choisissant meilleur fournisseur en Chine en suivant les conseils sur https://www.jsitek-world.com/ pour réduire les coûts d'achat des vêtements.
Bonjour,
Un brevet est déposé dans le cadre d’une solution technique à un problème donné.
Typiquement, la création d’un robot de cuisine avec des fonctionnalités jusque là non existantes.
Concernant le prêt à porter, il peut être protégé de différentes manières.
Le droit d’auteur qui s’applique dès la création de la pièce en cas d’originalité, le droit des dessins et modèles, après dépôt ou non, le droit des marques, après dépôt, pour l’apposition de la griffe par la marque créatrice.
Ceci est un résumé rapide et très vulgarisé, simplement pour corriger.
Les personnes non initiées à la propriété intellectuelle ont tendance à parler de dépôt de brevet à tout va car c’est bien souvent la seul protection dont ils aient entendu parler, ce qui est une erreur ;)
Un brevet est déposé dans le cadre d’une solution technique à un problème donné.
Typiquement, la création d’un robot de cuisine avec des fonctionnalités jusque là non existantes.
Concernant le prêt à porter, il peut être protégé de différentes manières.
Le droit d’auteur qui s’applique dès la création de la pièce en cas d’originalité, le droit des dessins et modèles, après dépôt ou non, le droit des marques, après dépôt, pour l’apposition de la griffe par la marque créatrice.
Ceci est un résumé rapide et très vulgarisé, simplement pour corriger.
Les personnes non initiées à la propriété intellectuelle ont tendance à parler de dépôt de brevet à tout va car c’est bien souvent la seul protection dont ils aient entendu parler, ce qui est une erreur ;)
La législation juridique et financière évolue en permanence...