Commission recours amiable
Résolu
sylmei
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9 mai 2020
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20 janv. 2020 à 17:36
sylmei Messages postés 9 Date d'inscription jeudi 13 décembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2020 - 21 janv. 2020 à 21:31
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1 réponse
rosieres1
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samedi 11 janvier 2014
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10 juin 2022
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20 janv. 2020 à 18:43
20 janv. 2020 à 18:43
bonjour,
En cas de rentes multiples on n'applique pas un simple cumul des taux. Il faut calculer le taux utile de chaque rente;
quels sont les taux de vos autres rentes?
Cordialement
En cas de rentes multiples on n'applique pas un simple cumul des taux. Il faut calculer le taux utile de chaque rente;
quels sont les taux de vos autres rentes?
Cordialement
21 janv. 2020 à 07:14
Merci pour votre réponse.
J'ai 2% en A.T+ 2% en A.T.+ 10% en A.T.+ 20% en M.P.et 20% en M.P. qui font au Total de 54%.
sur ma dernière notification qui me pose ce problème, j'ai vu qu'il y avait une formule: 20/2+0*1,5 avec une valeur de base à 30.
Suite a une réclamation de ma part, j'ai reçu 4 mois plus tard une deuxième notification avec une autre formule: 20/2+0*1,5 avec une valeur de base à 28.
Dans le deux cas l'indemnité est rester identique.
Voici pour cette raison que j'ai saisi la C.R.A.
J'ai besoin d'une aide pour la suite, car là, j'ai plus de solution.
Encore un Grand Merci pour vos réponses.
Cordialement
21 janv. 2020 à 17:21
Dès lors que les taux successifs sont les suivants:
A= 10%
B= 20%
C= 20%
on évalue le taux global comme suit:
A= 10%
B= 30%
C= 50%
Comme le seuil des 50% n'est pas franchi, vos 3 rentes sont basées sur leur taux médical respectif divisé par 2 soit un taux de calcul (taux utile) de:
A= 5%
B= 10%
C=10%
Cordialement
21 janv. 2020 à 17:33
Merci pour votre réponse.
Au sujet de la décision de la C.R.A. ont-il l'obligation de répondre ou peuvent-il classé le dossier.
Encore un grand merci pour votre aide.
Cordialement
21 janv. 2020 à 20:08
lu sur AMELI rubrique :Comment contester une décision
21 janv. 2020 à 21:31
Merci pour votre aide et pour vos réponses.