Durée d'une commission d'attribution Hlm [Résolu/Fermé]

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Bonjour,

Quel est la durée moyenne d'une commission d'attribution de logement HLM ?

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18 réponses

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791
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je suis chargée d'attribution en hlm, dans mon organisme, la commission a lieu 2 fois par mois et pendant 6h (nous passons environ 70 dossiers à chaque fois) et nous envoyons les réponses le soir même, donc les gens savent ce qu'il en est dès le lendemain ou deux jours après...
plus de garant physique depuis la loi moll de 2009, juste les locapass (même pour rsa alors), et à partir du 1er septembre 2010, plus de locapass pour rsa, car le fsl est plus ou moins remis en place...

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Bonjour mon dossier va passe en commission aujourd’hui mais je sais à quel heure ça commence en peut à me stress
Merci pour votre réponse, ça nous n aide vraiment, dans nos recherches de Logements.
98
Merci
Pour info, la durée d'une commission pour l'attribution des logements varie en fonction de l'importance de la ville mais en règle général, c'est deux fois par mois et cela dure au minimum 1 heure voire 2 h pour une petite ville(environ 17 000 h). Sont présents, les bailleurs sociaux, les élus, les bénévoles d'associations caritatives et les travailleurs sociaux.Toutes ces personnes ont des agendas bien remplis et les dossiers sont vus très rapidement et on y fait pas de sentiment. Priorité n'est pas faite aux plus démunis. Désolé mais c'est une réalité. Le RMI n'a jamais été un critère pour obtenir une hlm bien au contraire, seules les personnes ayant des ressources suffisantes et un travail sont retenues. Il faut enfin que cela se sache.
Tout à fait d'accord avec toi
Moi j'ai renoncé à déposer un dossier n'ayant pas de garants. Ils m'ont bien fait comprendre dans ma ville que ce n'était pas tant le délai d'attente qu'il faut craindre, si bon dossier rien n'est d'impossible.
Par contre avec de faibles ressources, et sans garants, il ne fallait même pas y penser. J'ai proposé le pass grl, oh mon dieu vous n'y pensez pas, on fait pas du social, voilà la réponse.


Il me reste plus qu'à me tourner vers le secteur privé
53
Merci
il y en a qui sont quasi a la rue et ils veulen carrement la villa avec jardin et tout ils ont trop vu les feux de l amour eux ioi et refusent une proposition de logement car c est un appart ou c est dans l'ancien... apres faut pas s etonne qu on les laissent dans la mouise prends ce qui te proposes trouves toi un boulot et apres tu demandes la villa!
50
Merci
cela dépend du handicap, notamment si des logements spécialement concus pour eux sont dispos ou pas...
38
Merci
c'est absolument faux cela depends du montant du loyer et des departements c'est le conseil general les meres en autres qui decident tu peux avoir le rsa et etre prioritaire,en plus si le loyer du logement est couvert par l'apl je ne vois pas ou il y aura impayé, une mère celibataire au rsa ou à temps partiel avec un enfant aura entre 300 et 350 euro d'apl idem pour un couple en situation precaire il y a un tas de logement sociaux qui on des loyers similaires une personne seul au rsa ou à mi temps avec des petites revenu peu avoir entre 180 à 236 euro d'apl il sufit de trouver un hlm dans ses loyers un t1 ou un T2 apres on peu proposé un T2 a un couple avec enfant ou a une mère celibataire en situation precaire pour raison de loyer qui correspond au budjet au lieu d'un t3 les gens refusent car ils veulent deux chambres automatiquement alors qu'a 5 m2 pres une surface peu etre identique et c'est mieux que de dormir à l hotel ou chez les parents! ils redomenderont plus grand quant ils auront une meilleurs situation, apres si vous etes sur paris sur la côte d'azur vous n'aurez jaais un hlm au rsa ou dans un quartier ou personne ne veut habité et encore ils ne veulent que des riches dans ses regions!!
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oui c'est fait je signe le bail a la fin du moi et je fait l'etat des leiux le 8octobre et j'ai les clées le jour meme:)
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Bonjour,

Malheureusement, il n'y a pas de "filon" ! Vous avez déposé votre demande et il vous faut maintenant attendre... la région parisienne est saturée, plus encore que les autres régions.

La solution pourrait être de s'éloigner de l'île de France si cela est possible pour vous. Les délais seront moins longs.

Cordialement :)
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la comission se regroupent 2 fois par mois ils étudient le dossier et si le bailleur est d'accord ça passe sinon il refond une comission mais apparement cela dure 1 journée
18
Merci
j ai eue la lettre de paris habitat depuis le 14 09 2010 j ai remis le dossier a paris habitat depuis le 24 09 2010 j ai a charge deux enfants dont un handicape plus une expulsion le 20 10 2010 aidez moi svp je suis dans l angoisse totale merci par avance
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Les commissions d'attribution de logements HLM procèdent à l'attribution des logements, selon des critères de ressources et de nationalité (nationalité française ou étranger admis à séjourner régulièrement en France), et au bénéfice notamment des demandeurs prioritaires définis aux articles L. 441-1, L. 441-1-1 et L. 441-1-2 du Code de la construction et de l'habitation.

Parmi ceux-ci, figurent les personnes en situation de handicap ou les familles ayant à leur charge une personne en situation de handicap.
12
Merci
Ce n'était pas vraiment la question que je posais... C'est combien dure une réunion pour la commission d'attribution quand elle se réunit pr attribuer les HLM : 1,2,3 j ?

Mci
12
Merci
bonjours, voila j'ai fait une demande de logement au mois d'avril et je suis seul avec deus enfants d'un an et de 28jours je vie chez ma mére dans un minuscule F3 ou elle vie déja avec mon frere nous somme donc 5 la chambre que je dispose ne fait mm pas 6m² et c'est pouris par l'himiditer, alors j'aimerais savoir si quelqu'un peut me donner des filon pours accelerer ma demande de logement jai demander partout en ile de france 75, 91, 92, 93, 94, 95 je suis vraiment pas dificile alors svp si vous avez des filon aider moi et mes enfants merciii

FANNY
bonjour jessy ! tu n'habite pas dans la région la plus facile pour trouver un logement en hlm. as tu fais des demandes dans toutes les agences hlm ? genre néolia ... cela te donnera plus de chance. si tu t'éloigne de l'ile de france tes chance augmente considérablement. de plus ton dossier passerai dans les prioritaire en commission d'attribution.
bonjour, quand il y'a des conditions de vie comme la tienne, il faut le souligner.
Pour l'humidité, si toi ou tes enfants ont déjà été malade par rapport ce soucis tu peux faire faire un document a ton médecin comme quoi tu souffre fréquemment de maladies liées a l'humidité...Pour le reste en tant que mère célibataire ayant deux enfants tu dois etre prioritaire mais cela dépends aussi de tes ressources...
11
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appelle les
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bonjour mon dossier est passer en com le 15 septembre et mon dossier et bien passer et j'ai eu l'atribution de l'appartement mais le blem c'est que j'ai auccune nouvel des hlm , je ne sais meme pas comment ça va ce passer au niveau des papier caf pour les apl? QUE FAIRE merci
t'es sur? normalement l'agence de ton quartier t'appelles tu le visites et si il te convient tu l'as 15 jours apres si 't'as pas de nouvelle va voir à l'agence celle ou celui qui s'occupe de ton dossier te recevras et te diras ou ça en est, apres tu dois signer le bail, le reglement de la residence , pour l'apl c'est l'office hlm qui s'occupe de tout le jour de la signature ils te donneront les papiers à remplir tu les emmenes chez toi tu les remplis et tu leur redonne n'oublies pas de joindre les avis de non imposion ou de non imposition car c'est souvant pas indiqué et crois moi que si ils ne les ont pas tu peux courir pour les apl! ensuite l opac va remplir sa partie et donner un rib à la caf pour toucher directement les apl, le jour de rentre dans les lieu tu dois remettre un chèque de caution, le premier loyer est à ta charges l apl ne marches que pour le deuxieme mois
8
Merci
je suis contente pour toi moi cela fait 11ans que j'ai fait la demande et je n'ai jamais eu de proposition!
lutttinette
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2 juin 2019
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bonjour merci et surtout bon courage je fesait du forcing presque tout les jours au hlm
mais il faut renouveler sa demande tous les ans
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Merci pour votre réponse.
J'ai bien lu que les commissions se réunissent 1 à 2 fois par mois (entre 1h30 et 4 h) mais sur combien de jour ?

C'est, en effet, ce que je voulais savoir mais ce n'est pas trop précisé dans le document.

Il y a une personne qui me disait qu'une commission pouvait durer 1 semaine... Ce dont je doute... Est-ce vrai ?

Merci et à bientôt !
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Bonjour,

Oui, c'est vrai. Sur ma ville par exemple, c'est déjà le cas, les HLM font un dossier auprès d'un organisme pour se garantir contre les impayés.

Cordialement :)
Nous faisons le maximum pour vous aider et répondre à vos interrogations.
Cependant, à l'impossible nul n'est tenu. Pour les miracles, adressez-vous au Ciel !
une personne qui a le rsa aura le fsl...
lutttinette
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2 juin 2019
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bonjour tidesy et merci pour ses infos:)
je suis actuellement en demande de logement hlm , c'est tres long , je les contacte assez souvent a chaques fois on me dis y'a rien de dispo je perds éspoir que faire.... Merci je suis en reconnaissance th ceci peutil me faire passer en prioritée?
lutttinette
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2 juin 2019
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ah j'oublie je peut aussi avoir un garant physique;)
luttinette, on ne prend plus les garants physiques depuis juin 2009!!!!!
et travailleur handicapé n'est pas un critère pour les logements, mais pour les emplois...
je ne suis pas en région parisienne, chaque organisme est différend, je ne peux pas te dire...
ok je croyais qu'une personne handicapée etait prioritaire d'ou ma question)
merci quand meme:)
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Merci
oki;)
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