Conseil syndical pouvoir de représentation
jeanjean42_3845
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dimanche 19 janvier 2020
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19 janvier 2020
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19 janv. 2020 à 15:27
Utilisateur anonyme - 25 janv. 2020 à 23:48
Utilisateur anonyme - 25 janv. 2020 à 23:48
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7 réponses
Utilisateur anonyme
19 janv. 2020 à 15:29
19 janv. 2020 à 15:29
Bonjour,
Dès le 1er Juin il pourra être légitimement élu par l'AG. Donc pas de problème.
En attendant, n'étant pas élu, il n'a pas le droit de vous remplacer.
Dès le 1er Juin il pourra être légitimement élu par l'AG. Donc pas de problème.
En attendant, n'étant pas élu, il n'a pas le droit de vous remplacer.
19 janv. 2020 à 15:34
19 janv. 2020 à 15:36
19 janv. 2020 à 15:43
19 janv. 2020 à 15:44
C'est l'AG qui prend les décisions.
19 janv. 2020 à 17:10
Une dernière chose : pouvez vous m'indiquer le texte de loi ( récent je suppose ) qui lui permettra de poser sa candidature au conseil syndical lors de la prochaine assemblée? Encore merci à vous deux.