Charges comprises
Hasparen
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djivi38 Messages postés 64774 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
djivi38 Messages postés 64774 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
On voie beaucoup d annonce de location noté charge comprise
Qu est ce que l on entend par charges comprises dans le cas d'une location d une maison individuelle ?
Merci d avances pour vos retours
On voie beaucoup d annonce de location noté charge comprise
Qu est ce que l on entend par charges comprises dans le cas d'une location d une maison individuelle ?
Merci d avances pour vos retours
A voir également:
- Tout charge comprise
- Charge tom - Forum Immobilier
- Loyer hors charge caf - Forum CAF
- Fourniture comprise - Forum Auto-entrepreneur
- Eau chaude comprise dans les charges - Forum Louer un logement
- Toute taxe comprise - Guide
2 réponses
Bonjour,
"charges comprises" ne veut rien dire. Ce n'est pas un terme défini par la loi.
Donc il peut se cacher plein de différentes réalités derrière ce terme.
Vous devez légalement connaitre :
- le montant du loyer HORS CHARGES
- le montant des charges
- si il s'agit de provisions ou de forfait (si location en meublé)
- la liste des charges
Dans une maison individuelle, vous souscrivez normalement votre contrat pour l'eau et pour l'électricité. Dans les charges vous ne devez retrouver que la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.
"charges comprises" ne veut rien dire. Ce n'est pas un terme défini par la loi.
Donc il peut se cacher plein de différentes réalités derrière ce terme.
Vous devez légalement connaitre :
- le montant du loyer HORS CHARGES
- le montant des charges
- si il s'agit de provisions ou de forfait (si location en meublé)
- la liste des charges
Dans une maison individuelle, vous souscrivez normalement votre contrat pour l'eau et pour l'électricité. Dans les charges vous ne devez retrouver que la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.
bonjour,
"charges comprise le locataire Ne paye pas la taxe d'enlèvement des ordures ménagères."
Vous n'avez pas compris...
En maison individuelle, hors copropriété horizontale et pour une location NON meublée, il n' y a PAS de charges, sauf éventuellement une provision mensuelle pour la TEOM avec régularisation annuelle sur justificatif (copie de la TF du bailleur).
Vous devez prendre à votre nom tous les abonnements nécessaires.
"Et concernant entretient produit piscine, tonte pelouse c est le locataire ? "
Oui, tout ça est à la charge du locataire, sauf éventuellement mentions contraires dans le contrat de location.
cdt.
"charges comprise le locataire Ne paye pas la taxe d'enlèvement des ordures ménagères."
Vous n'avez pas compris...
En maison individuelle, hors copropriété horizontale et pour une location NON meublée, il n' y a PAS de charges, sauf éventuellement une provision mensuelle pour la TEOM avec régularisation annuelle sur justificatif (copie de la TF du bailleur).
Vous devez prendre à votre nom tous les abonnements nécessaires.
"Et concernant entretient produit piscine, tonte pelouse c est le locataire ? "
Oui, tout ça est à la charge du locataire, sauf éventuellement mentions contraires dans le contrat de location.
cdt.
Je vous propose la lecture de mon topo :
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8399640-location-visite-limite-et-coup-de-coeur-qui-fait-les-travaux#2
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8399640-location-visite-limite-et-coup-de-coeur-qui-fait-les-travaux#2
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Ne paye pas la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.
Et concernant entretient produit piscine, tonte pelouse c est le locataire ?