Chemin communal
Pica45
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BmV Messages postés 43635 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Mon papa à acquis une maison ancienne + un terrain. Sur le coté de sa maison, entre la maison et son terrain il existe un passage communal qui se termine par un petit cours d'eau. Le passage communal était à l'origine pour permettre à la commune de venir nettoyer le cours d'eau (ce qui n'est jamais fait puisque c'est mon papa qui s'en occupe). Le voisin qui habite derriere dit qu'il a un droit de passage sur ce chemin pour descendre au village (a pied avec ces chien) hors sa maison n'est pas enclavée et possède sa propre sortie. Pouvez vous m'aider s'il vous plait a trouver des réponses. Merci
Mon papa à acquis une maison ancienne + un terrain. Sur le coté de sa maison, entre la maison et son terrain il existe un passage communal qui se termine par un petit cours d'eau. Le passage communal était à l'origine pour permettre à la commune de venir nettoyer le cours d'eau (ce qui n'est jamais fait puisque c'est mon papa qui s'en occupe). Le voisin qui habite derriere dit qu'il a un droit de passage sur ce chemin pour descendre au village (a pied avec ces chien) hors sa maison n'est pas enclavée et possède sa propre sortie. Pouvez vous m'aider s'il vous plait a trouver des réponses. Merci
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1 réponse
" Le voisin qui habite derriere dit qu'il a " : si ce "passage" appartient réellement à la commune, le fait qu'il puisse y passer ou pas ne vous concerne en rien mais concerne les relations entre la mairie et ce propriétaire.
Vous ne pouvez rien y changer, ni dans un sens ni dans l'autre.
Il en irait tout autrement au cas où ce voisin passait sur votre propriété, ce qui ne semble pas être le cas....
Vous ne pouvez rien y changer, ni dans un sens ni dans l'autre.
Il en irait tout autrement au cas où ce voisin passait sur votre propriété, ce qui ne semble pas être le cas....
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