Chats laissés sur place par les héritiers

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8 novembre 2019
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Bonjour,

J'ai récupéré une chatte du voisinage, qui s'est littéralement imposée à la maison, suite au décès d'une personne (je ne l'ai su que quelque temps après) ; il s'avère qu'elle avait plusieurs chats.
Ses enfants les ont laissés sur place (sauf 1 - d'après renseignements).
Quelle est la responsabilité des héritiers dans ce cas de figure ?
Merci pour vos réponses.
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1 réponse

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9 novembre 2019
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Merci
Une association comme la Spa ou un vétérinaire vous renseignera.
Merci pour votre réponse, mais je suis allée voir la SPA de ma région en leur expliquant ce qu'il se passait. Je n'ai eu aucun renseignement à ce sujet, et ils n'ont voulu prendre la chatte, car dû aux abandons, ils ne peuvent plus en prendre.
En ce qui concerne mon vétérinaire, idem.

Je recherche une personne qui pourra me renseigner sur ce point de droit.

Bien cordialement.
madmyke
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9 novembre 2019
18 > Alex3762 -
Sur le point de droit, dans le monde humain les animaux étant lié à leur propriétaires, ceux-ci sont responsables.
Dans le cas d'un décès, les héritiers héritent donc de tout, en ces termes cela rend les héritiers responsables.
Cela dit ce n'est pas aussi simple car il faudra prouver que ces animaux étaient les siens, mais ils pourront tout autant avoir été nourris sans que ce soit "ses chats". Fait fréquents chez certaine personne.

En gros si vous êtes à même de prouver de façon indéniable que ces chats étaient la propriété de cette personne, par exemple via le vétérinaire, ou un carnet (mais vous n'aurez pas accès à ces documents qui ne vous appartiennent pas), vous pourriez "forcer" les héritiers. Mais autant vous dire que ça risque de ne pas être évident.


bav
Merci beaucoup pour votre réponse. C'est le cas, j'ai retrouvé la clinique vétérinaire où la chatte a été opérée, cette dame stérilisait ces chats. La seule chose est que je ne voudrais impliquer la clinique, ne voulant pas créer de problèmes au vétérinaire.

Merci encore pour vos explications. C'est ce que je voulais savoir au niveau de la loi, et ceci étant dit, je ne compte pas en rester là avec les héritiers ; j'ai bien l'intention de les mettre face de leurs responsabilités. Ne sachant pas si la chatte était stérilisée, je l'ai emmenée chez mon vétérinaire qui, après intervention, m'a confirmé qu'elle l'était déjà ; d'où mes recherches sur la clinique ayant pratiqué l'opération.

Bien cordialement.
madmyke
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9 novembre 2019
18 > Alex3762 -
Parfois un simple contact préalable avec les personnes concernées (héritier) peut suffire.
Dans la mesure du possible il faut privilégier le dialogue. Dans un décès leur première préoccupation n'est sans doute pas ce point.
Enfin admettons qu'ils soient réellement désintéressé, les obliger risque de faire pire que mieux pour ces chats.
Ils auraient, au moins, pu prévenir la Mairie pour les avertir du problème, ainsi que la SPA. Ils ont laissé les chats de leur mère sur place - donc abandon - sans prévenir qui que ce soit. Ils sauront bien, le moment venu, vendre le bien de leur mère et récupérer l'argent de cette dernière.
Personnellement, je me suis adressée à la SPA, ainsi qu'à la Mairie de mon village qui n'était pas au courant.
La plupart des gens pensent qu'un chat peut se nourrir uniquement d'oiseaux, mulots, etc... C'est ce qu'un adjoint de la Mairie m'a dit... lui a le ventre bien "rempli" !!!! Quelle méconnaissance des chats !!! Il est vrai que les Mairies, en règle générale, se fichent pas mal des animaux !!!

Bien cordialement.
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