Chats laissés sur place par les héritiers
Alex3762
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Alex03762 -
Alex03762 -
Bonjour,
J'ai récupéré une chatte du voisinage, qui s'est littéralement imposée à la maison, suite au décès d'une personne (je ne l'ai su que quelque temps après) ; il s'avère qu'elle avait plusieurs chats.
Ses enfants les ont laissés sur place (sauf 1 - d'après renseignements).
Quelle est la responsabilité des héritiers dans ce cas de figure ?
Merci pour vos réponses.
J'ai récupéré une chatte du voisinage, qui s'est littéralement imposée à la maison, suite au décès d'une personne (je ne l'ai su que quelque temps après) ; il s'avère qu'elle avait plusieurs chats.
Ses enfants les ont laissés sur place (sauf 1 - d'après renseignements).
Quelle est la responsabilité des héritiers dans ce cas de figure ?
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
En ce qui concerne mon vétérinaire, idem.
Je recherche une personne qui pourra me renseigner sur ce point de droit.
Bien cordialement.
Dans le cas d'un décès, les héritiers héritent donc de tout, en ces termes cela rend les héritiers responsables.
Cela dit ce n'est pas aussi simple car il faudra prouver que ces animaux étaient les siens, mais ils pourront tout autant avoir été nourris sans que ce soit "ses chats". Fait fréquents chez certaine personne.
En gros si vous êtes à même de prouver de façon indéniable que ces chats étaient la propriété de cette personne, par exemple via le vétérinaire, ou un carnet (mais vous n'aurez pas accès à ces documents qui ne vous appartiennent pas), vous pourriez "forcer" les héritiers. Mais autant vous dire que ça risque de ne pas être évident.
bav
Merci encore pour vos explications. C'est ce que je voulais savoir au niveau de la loi, et ceci étant dit, je ne compte pas en rester là avec les héritiers ; j'ai bien l'intention de les mettre face de leurs responsabilités. Ne sachant pas si la chatte était stérilisée, je l'ai emmenée chez mon vétérinaire qui, après intervention, m'a confirmé qu'elle l'était déjà ; d'où mes recherches sur la clinique ayant pratiqué l'opération.
Bien cordialement.
Dans la mesure du possible il faut privilégier le dialogue. Dans un décès leur première préoccupation n'est sans doute pas ce point.
Enfin admettons qu'ils soient réellement désintéressé, les obliger risque de faire pire que mieux pour ces chats.
Personnellement, je me suis adressée à la SPA, ainsi qu'à la Mairie de mon village qui n'était pas au courant.
La plupart des gens pensent qu'un chat peut se nourrir uniquement d'oiseaux, mulots, etc... C'est ce qu'un adjoint de la Mairie m'a dit... lui a le ventre bien "rempli" !!!! Quelle méconnaissance des chats !!! Il est vrai que les Mairies, en règle générale, se fichent pas mal des animaux !!!
Bien cordialement.