Achat de terrain. Servitude et dépollution
Brkn
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour, je me permet de vous questionner ????
je souhaite passer par maison phénix pour faire construire. Nous avons trouvé un terrain via une agence. Cependant 2 point attire notre méfiance :
1. sur le terrain il y a plusieurs regard dont 1 des eaux usés : faut-il dépolluer le terrain ?
2. il y a un poteau en bois électrique Edf sur le côté de mon terrain (pour le voisin) donc apparemment il y aura une servitude : est elle pour le voisin ou que pour EDF ?
Peuvent t-il entrer sur mon terrain à leur bonne convenance ?
Edf Peuvent t-il le remplacer par un pilonne en béton sans mon accord ?
Dois je donc payer au notaire en plus du terrain des frais de servitude ?
Mille fois merci si vous pouvez m’accorder un peu de temps et dès réponse fiables ????
Bien cordialement
je souhaite passer par maison phénix pour faire construire. Nous avons trouvé un terrain via une agence. Cependant 2 point attire notre méfiance :
1. sur le terrain il y a plusieurs regard dont 1 des eaux usés : faut-il dépolluer le terrain ?
2. il y a un poteau en bois électrique Edf sur le côté de mon terrain (pour le voisin) donc apparemment il y aura une servitude : est elle pour le voisin ou que pour EDF ?
Peuvent t-il entrer sur mon terrain à leur bonne convenance ?
Edf Peuvent t-il le remplacer par un pilonne en béton sans mon accord ?
Dois je donc payer au notaire en plus du terrain des frais de servitude ?
Mille fois merci si vous pouvez m’accorder un peu de temps et dès réponse fiables ????
Bien cordialement
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1 réponse
Bonjour
Il faudra savoir ce qu'il y avait sur le terrain. Si celui-ci a été pollué cela a dû faire m'objet d'une information auprès des services de l'Etat.
Vous pouvez trouver cette information sur le site https://www.georisques.gouv.fr/
Sinon, en l'absence d'information, faites faire une étude de sol
Pour le reste, n'étant pas spécialiste je m'abstiendrai
1. sur le terrain il y a plusieurs regard dont 1 des eaux usés : faut-il dépolluer le terrain ?
Il faudra savoir ce qu'il y avait sur le terrain. Si celui-ci a été pollué cela a dû faire m'objet d'une information auprès des services de l'Etat.
Vous pouvez trouver cette information sur le site https://www.georisques.gouv.fr/
Sinon, en l'absence d'information, faites faire une étude de sol
Pour le reste, n'étant pas spécialiste je m'abstiendrai
La législation juridique et financière évolue en permanence...