Achat de terrain. Servitude et dépollution
Brkn
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21 sept. 2019 à 17:16
Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 - 21 sept. 2019 à 17:29
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Josh Randall
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21 sept. 2019 à 17:29
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Bonjour
Il faudra savoir ce qu'il y avait sur le terrain. Si celui-ci a été pollué cela a dû faire m'objet d'une information auprès des services de l'Etat.
Vous pouvez trouver cette information sur le site https://www.georisques.gouv.fr/
Sinon, en l'absence d'information, faites faire une étude de sol
Pour le reste, n'étant pas spécialiste je m'abstiendrai
1. sur le terrain il y a plusieurs regard dont 1 des eaux usés : faut-il dépolluer le terrain ?
Il faudra savoir ce qu'il y avait sur le terrain. Si celui-ci a été pollué cela a dû faire m'objet d'une information auprès des services de l'Etat.
Vous pouvez trouver cette information sur le site https://www.georisques.gouv.fr/
Sinon, en l'absence d'information, faites faire une étude de sol
Pour le reste, n'étant pas spécialiste je m'abstiendrai