Demander la preuve d'une créance ?

pitou - Modifié le 15 août 2019 à 18:12
Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 - 15 août 2019 à 20:24
Bonjour, a titre d'information le notaire doit 'il demander la preuve d'une créance ou ce n'est pas obligatoire car l'époux présente des de travaux contre des créances 2 questions si des factures de travaux ont étaient payés avec un compte joint de mr ou mme et que les factures soient au nom de monsieur est ce que le montant total des factures doit etre normalement divisé en 2 ou pas dans le cas d'une vente en nue propriété j'espère que je me suis exprimé correctement vous remerciant d'avance pour votre réponse et votre compréhension c'est assez urgent. Cordialement.

1 réponse

djivi38 Messages postés 52210 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 décembre 2024 15 395
15 août 2019 à 19:24
bonjour,

"j'espère que je me suis exprimé correctement"
on ne peut pas vraiment dire que ce soit le cas : sans aucune ponctuation la lecture, et donc, la compréhension du texte, est extrêmement difficile.

cdt.
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Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 534
15 août 2019 à 20:24
C'est clair ... ou plutôt : ça ne l'est pas ! ;)
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