Demander la preuve d'une créance ?

pitou -  
Valenchantée Messages postés 24088 Statut Contributeur -
Bonjour, a titre d'information le notaire doit 'il demander la preuve d'une créance ou ce n'est pas obligatoire car l'époux présente des de travaux contre des créances 2 questions si des factures de travaux ont étaient payés avec un compte joint de mr ou mme et que les factures soient au nom de monsieur est ce que le montant total des factures doit etre normalement divisé en 2 ou pas dans le cas d'une vente en nue propriété j'espère que je me suis exprimé correctement vous remerciant d'avance pour votre réponse et votre compréhension c'est assez urgent. Cordialement.

1 réponse

djivi38 Messages postés 64765 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 042
 
bonjour,

"j'espère que je me suis exprimé correctement"
on ne peut pas vraiment dire que ce soit le cas : sans aucune ponctuation la lecture, et donc, la compréhension du texte, est extrêmement difficile.

cdt.
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Valenchantée Messages postés 24088 Statut Contributeur 5 561
 
C'est clair ... ou plutôt : ça ne l'est pas ! ;)
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