Chiens et potager
Elliotmarley
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Icare95 -
Icare95 -
Bonjour
Mon voisin accuse mes chiens d'avoir détruit son potager, il soutient qu'il y a traces de passage entre nos deux terrain mais nous habitons en campagne, lorsque nous avions des poules, les renards et blaireaux passaient par ce même passage pour les manger... soit il prouver ce qu'il avance ou bien nous accuser suffira t il a lui donner raison?
Merci par avance.
Mon voisin accuse mes chiens d'avoir détruit son potager, il soutient qu'il y a traces de passage entre nos deux terrain mais nous habitons en campagne, lorsque nous avions des poules, les renards et blaireaux passaient par ce même passage pour les manger... soit il prouver ce qu'il avance ou bien nous accuser suffira t il a lui donner raison?
Merci par avance.
3 réponses
bonjour qu'il y ait un trou ou non il faut toujours prouver ce que l'on avance si on veut avoir gain de cause au tribunal.....
bonjour au niveau d'un tribunal il faut toujours apporter la preuve donc à votre voisin de prouver que votre chien a saccagé son potager...
Bjr, s il y a un trou dans la clôture il faudrait peut être commencer par le boucher ?? non ?,
ou j ai dit une ânerie ?? un chien volant est toujours plus difficile a appréhender lorsqu il est en liberté sans surveillance ??
ou j ai dit une ânerie ?? un chien volant est toujours plus difficile a appréhender lorsqu il est en liberté sans surveillance ??
La législation juridique et financière évolue en permanence...
c'est du terre à terre