Affichage sauvage autre que publicitaire

Mora -  
BmV Messages postés 98495 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,

Dans les parties communes de mon entrée de résidence, sur les portes d'entrée, une voisine affiche plusieurs rappels à l'ordre : 'espace non fumeur' 'vitesse règlementée dans la résidence' et surtout des affiches d'1 m x 50 cms 'ramassez vos crottes'. J'ai demandé au syndic à ce que ces messages trouvent leur place sur le tableau d'affichage dans le hall mais rien n'a changé. J'aimerais savoir quels sont mes droits pour faire cesser cette pollution visuelle et agressive. Merci.

2 réponses

Utilisateur anonyme
 
Bonjour,
Cet affichage est contraire au règlement de copropriété. Donc le CS doit s'adresser au syndic pour demander d'agir en respect du RC.
Toutefois, une fois envoyé une lettre RAR... il ne se passera rien ! sauf si l'AG vote une action en justice contre cette personne irrespectueuse.
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Mora
 
Merci de cette réponse. Je vais demander à ce que le syndic adresse une lettre à ma voisine lui rappelant le règlement de copropriété à ce sujet, s'il ne le fait pas j'en reparlerai lors de l'Assemblée Générale pour dénoncer ce manquement.
Jusque là, je continue d'arracher et elle de rescotcher ses affiches ! Merci encore.
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andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   604
 
Je doute fort que le RDC n'évoque explicitement ces affichages...
Est-ce que vous êtes davantage gênée par ces affiches que vos voisins ne sont gênés par les crottes ou les odeurs de fumée ? Le mieux serait de poser la question en AG !!!
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Utilisateur anonyme
 
Je parle du RC parce que les affichages sont parfois réglementés (= exclusivement sur le tableau dans le hall) et sinon ils peuvent être considérer nuire à l'harmonie générale des parties communes.
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BmV Messages postés 98495 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 182
 
Ces papiers sont affichés à l'encontre de toute réglementation ; vous pouvez donc les décrocher s'ils vous gênent.

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