Affichage sauvage autre que publicitaire
Mora
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20 juin 2019 à 14:50
BmV Messages postés 91932 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 mars 2025 - 3 juil. 2019 à 19:26
BmV Messages postés 91932 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 mars 2025 - 3 juil. 2019 à 19:26
Bonjour,
Dans les parties communes de mon entrée de résidence, sur les portes d'entrée, une voisine affiche plusieurs rappels à l'ordre : 'espace non fumeur' 'vitesse règlementée dans la résidence' et surtout des affiches d'1 m x 50 cms 'ramassez vos crottes'. J'ai demandé au syndic à ce que ces messages trouvent leur place sur le tableau d'affichage dans le hall mais rien n'a changé. J'aimerais savoir quels sont mes droits pour faire cesser cette pollution visuelle et agressive. Merci.
Dans les parties communes de mon entrée de résidence, sur les portes d'entrée, une voisine affiche plusieurs rappels à l'ordre : 'espace non fumeur' 'vitesse règlementée dans la résidence' et surtout des affiches d'1 m x 50 cms 'ramassez vos crottes'. J'ai demandé au syndic à ce que ces messages trouvent leur place sur le tableau d'affichage dans le hall mais rien n'a changé. J'aimerais savoir quels sont mes droits pour faire cesser cette pollution visuelle et agressive. Merci.
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2 réponses
Utilisateur anonyme
20 juin 2019 à 15:17
20 juin 2019 à 15:17
Bonjour,
Cet affichage est contraire au règlement de copropriété. Donc le CS doit s'adresser au syndic pour demander d'agir en respect du RC.
Toutefois, une fois envoyé une lettre RAR... il ne se passera rien ! sauf si l'AG vote une action en justice contre cette personne irrespectueuse.
Cet affichage est contraire au règlement de copropriété. Donc le CS doit s'adresser au syndic pour demander d'agir en respect du RC.
Toutefois, une fois envoyé une lettre RAR... il ne se passera rien ! sauf si l'AG vote une action en justice contre cette personne irrespectueuse.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
3 juil. 2019 à 15:35
Jusque là, je continue d'arracher et elle de rescotcher ses affiches ! Merci encore.
3 juil. 2019 à 15:48
Est-ce que vous êtes davantage gênée par ces affiches que vos voisins ne sont gênés par les crottes ou les odeurs de fumée ? Le mieux serait de poser la question en AG !!!
3 juil. 2019 à 18:22