Affichage copropriété
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BenMekice
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Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 - 31 août 2016 à 15:11
Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 - 31 août 2016 à 15:11
Bonjour,
Il semble, à la lecture des diverses informations du site, que l'accès au panneau d'affichage de l'immeuble soit réservé au syndic, avec accès possible au conseil syndical.
Je n'ai pas trouvé (mais peut-être ai-je mal cherché) d'information concernant le contenu de l'affichage.
Ma question serait donc : quelqu'un peut-il afficher autre chose que des infos concernant directement la copropriété et qui est responsable de ce contenu ?
Existe-il un article de loi concernant ce sujet ?
Merci d'avance
Il semble, à la lecture des diverses informations du site, que l'accès au panneau d'affichage de l'immeuble soit réservé au syndic, avec accès possible au conseil syndical.
Je n'ai pas trouvé (mais peut-être ai-je mal cherché) d'information concernant le contenu de l'affichage.
Ma question serait donc : quelqu'un peut-il afficher autre chose que des infos concernant directement la copropriété et qui est responsable de ce contenu ?
Existe-il un article de loi concernant ce sujet ?
Merci d'avance
A voir également:
- Modèle affichage copropriété
- Modele procuration - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Modèle de décharge - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Déclaration circonstanciée modèle - Guide
- Modèle contrat de bail pdf - Guide
- Modèle de demande d'autorisation d'absence pour raison familiale - Guide
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Poisson92100
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30 août 2016 à 16:14
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vous pensez à quels type d'infos ?