Vice caché carrosserie mal réparé

Résolu
titjaune_0245 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 30 mai 2019 Statut Membre Dernière intervention 2 juin 2019 - 30 mai 2019 à 09:09
 Fred - 30 sept. 2020 à 22:59
Bonjour,
je suis un particulier j'ai vendu ma bmw il y a 6 mois
l'acheteur m'a envoyė une lettre ar pour défaut de conformité du véhicule
il s'avérerait qu'il y a une fuite d'eau au niveau du coffre suite à une mauvaise réparation... fissure sur carrosserie ..plusieurs point d'impact de rafistolage... tole froissé au niveau du feu arriere gauche .. quand j'ai acheté ce véhicule il était équipé d'un covering complet et donc en parfait état .. la voiture avait un CT vierge je lai emmené pour diagnostic complet chez bmw et eux même nont rien vu de cela ... j'ai fait que 3000 km avec le véhicule avant sa vente .. et haï effectuer des grosses réparation moteur à hauteur de 7000 euro avant la vente .. l'acheteur était au courant et ma signé toutes les factures que j'avais et que j'ai conserver pour ne pas être embêté .et pour avoir des preuves que le véhicule a été entretenu. mais jetais loin de me douter qu'il viendrait avec un problème de carrosserie .. je précise que lacheteur savait très bien que c'était un covering et que je ne pouvait me porter garant de ce qu'il y avait en dessous
qu'en pensé vous

1 réponse

titjaune_0245 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 30 mai 2019 Statut Membre Dernière intervention 2 juin 2019 1
30 mai 2019 à 12:44
personne pour m'aider ? ????
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Bonjour si on peut constater les défauts sans démontage pas de vices cachés et tout ce qui est carrosserie n'est pas vice caché sauf accident grave rendant le véhicule impropre à la circulation.
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titjaune_0245 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 30 mai 2019 Statut Membre Dernière intervention 2 juin 2019 1
2 juin 2019 à 09:22
la voiture était équipé d'un covering complet ( autocollant) quand je lai achètė en août 2017 et quand je lai vendu en novembre 2018 et la la fuite serait apparu en mai 2019 ...
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"fuite d'eau au niveau du coffre suite à une mauvaise réparation" n'est pas un vice caché, "fissure sur carrosserie ..plusieurs point d'impact de rafistolage... tole froissé au niveau du feu arriere gauche" c'est de l'esthétique donc pas de vice caché.

Un vice caché doit rendre impropre l'utilisation du véhicule, une malfaçon de carrosserie n'est donc pas un vice caché.

Il constate des défauts certes mais qui ne rendent pas possible d'annuler la vente, sauf si par exemple le berceau est déformé et le véhicule dangereux.

Vous avez un CT de moins de 6 mois vous êtes protégé, même si le parechoc était fissuré ce ne serait pas un vice caché donc vous ne risquez rien, seul un défaut grave qui empêche une utilisation normale peut être qualifié comme vice caché.

Je comprends cependant votre acheteur qui découvre des malfaçons et problèmes cachés, à vous de voir si vous acceptez un geste pour la carrosserie. Il vaut mieux un bon arrangement amiable qu'un mauvais procès, s'il peut prouver que vous aviez connaissance des défauts et que le covering ne servait qu'à masquer ces problèmes là il pourrait effectivement vous attaquer.

Par contre les défauts de carrosserie ne sont pas un défaut de conformité.

"l'acheteur m'a envoyė une lettre ar pour défaut de conformité du véhicule" mais il demande quoi??
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Quesque sa as donner votre histoire? Merci
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