Mur de Soutènement, qui paye.

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- - Dernière réponse : Nat.Sky
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- 24 mai 2019 à 16:29
Bonjour,
Nous faisons bâtir en lotissement.
Le voisin avec qui nous avons la mitoyenneté par le garage est en bas de la rue.
Nous avons donc du décaisser pour nous mettre en mitoyenneté et respecter plu, cahier des charges et permis d'aménager.
Nous avons décaissé tout le terrain pour ne pas avoir les fenêtres sous terre bien sur.
Nous voisins arrières et côté nous surplombent entre 0 et 1m40 dans le fond.

Nous ne voulons pas échapper a tous les frais. Juste que le partage soit équitable. Et en essayant de leurs parler, ils veulent que nous payons le soutenèment et en partie leur clôture... juste le mur de soutènement, nous aurions compris.
En gros, nous souhaitons de l'aide pour faire valoir nos droits.

Donc:
Doivent ils prendre en charge le mur de soutènement de leurs terre?
Étant donné que nous étions obligé de décaisser.
Et que nous avons le plancher fini au niveau 0 de la route (borne edf).

Merci, cordialement.
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Bonjour,
si le voisin n'a pas rehaussé ses terres, c'est bien à vous de prendre en charge le mur mais en aucun cas la clôture du voisin.A moins que le règlement de lot. n'indique que les clôtures serons mitoyennes. (renseignez vous auprès du lotisseur)
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Bonjour et merci pour votre réponse.
Avec le voisin, nous souhaitons mettre le mur de soutènement en mitoyenneté.
Dans l'absolu, nous payerons la totalité du soubassement et je peux comprendre.
Mais j’aimerai qu'il participe aux fondations...
Par contre il tient à ce que nous payions la moitié du mur de clôture surplombant... ce que je ne comprends pas.
Vous trouverez un schéma simple ci joint.
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Bonjour,

Tout cela me paraît bien compliqué...

Si je comprends bien, il y aurait 3 parties :
- le "soubassement" que vous payeriez en totalité,
- le "soutènement" que vous souhaitez mettre en mitoyenneté,
- la "clôture" que le voisin veut vous faire payer à moitié.

Il s'agit d'une seule et même construction qui se prolonge depuis les fondations jusqu'en haut ?

Cdt
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Bonjour et merci de vous intéresser a mon cas.
Si par soubassement, vous parlez de fondation, ce sera aussi mitoyen car il ne devrait y avoir qu'un seul mur du haut en bas. Les fondations pourraient être partagées, non? Car le voisin s'en servira.

Le mur de soutènement... malheureusement, même si nous n'avons pas eu le choix que de creuser, nous risquons fort de le payer.

Et oui du parpaing au dessus qu'il veut partager.
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Et imaginons...
Nous faisons le mur de soutenement de notre coté.
Il ne veut pas monter au dessus mais veut faire son mur chez lui.
Bien sur, il ne pourrait pas s'appuyer sur notre mur.
Il lui faudrait reculer de combien ses fondations?
Et aller les chercher à quelle profondeur?

Merci d'avance et désolé, questions nombreuses...
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Pour moi, la solution la plus simple serait de considérer ce mur comme un mur de clôture mitoyen...
Vous et votre voisin construisez la totalité de bas en haut et vous partagez les frais moitié / moitié !

Tout le reste ne peut qu'apporter des discussions interminables sur les limites de propriétés, les frais d'entretien ultérieurs, etc.

Mais ce n'est que mon avis...
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On est d accord et ça nous arrangerai.
Le voisin ne veut pas...
Et il préfèrera faire son mur sur son terrain que de partager le soutènement.
Cool quoi ????
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