Sujet Précédent Sujet Suivant

Régulariser une piscine

scorplion - 18 mai 2019 à 00:35
scorplion Messages postés 1 Date d'inscription samedi 18 mai 2019 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2019 - 18 mai 2019 à 02:18
Bonjour,
J’aimerais régulariser ma piscine pour pouvoir vendre ma maison
J’ai déjà reçu un courrier des impôts me demandant de décaler ce que j’ai fait
Dois je faire une démarche auprès de ma commune pour être complètement en règle
Dernière question ça va faire presque un an que j’ai renvoyé le document aux impôts et toujours pas de nouvelles, normal ??

1 réponse

Réponse 1 / 1
djivi38 Messages postés 52175 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2024 15 390
18 mai 2019 à 00:58
bonjour,

"J’ai déjà reçu un courrier des impôts me demandant de décaler ce que j’ai fait "
C'est à dire ??? Qu'avez-vous fait qui demande à être "décalé" ???

cdt.
0
scorplion Messages postés 1 Date d'inscription samedi 18 mai 2019 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2019
18 mai 2019 à 02:18
Bonjour

Je voulais noter déclarer ma piscine
0

Discussions similaires

impôts piscine non utilisée et non utilisable
fab -
fanchb29 -

2 réponses
Reboucher une piscine enterrée
renos -
renos -

7 réponses
piscine construite en 1998 sans demande préalable
blettecarotte -
Josh Randall -

3 réponses
Nouveau PLU pendant construction piscine
Loulid38 -
Josh Randall -

1 réponse
Distance entre piscine du voisin et ma maison
Chandy -
domdo76 -

6 réponses