Chemin rural
Khalifette
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25 avril 2019 à 12:22
BmV Messages postés 90481 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 avril 2024 - 25 avril 2019 à 15:41
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BmV
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25 avril 2019 à 15:41
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Si c'est réellement un chemin rural, c'est la commune qui en est propriétaire et qui en assure l'entretien.
Ou pas.
À vous de négocier avec la mairie pour qu'elle n'empierre pas.
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Ou pas.
À vous de négocier avec la mairie pour qu'elle n'empierre pas.
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