voisine qui se plaint de ma chienne

Question

Bonjour

depuis quelque temps ma voisine se plaint a cause de ma chienne ( berger allemand )

sa maison se trouve derrière la mienne et pour aller dans sa propriété elle doit passer dans mon allée et quand a moi je doit passer dans cette allée pour aller dans mon jardin pour pouvoir sortir mon chien

mais madame se plaint a la mairie parce que ma chienne est agressive ( elle aboie des quelle voie quelqu'un passer ) , mais je tiens a préciser que ma chienne ne sors jamais sans sa muselière on lui mets a chaque fois qu'on la sors dans le jardin , elle est toute la journée dans la maison en liberté et ont la sors 3 ou 4 fois par jour pour la faire pisser ( on ne la laisse jamais dans le jardin )

donc voila en gros la situation ma voisine nous a même menacer de faire piquer ma chienne ( ces limite du harcèlement en faite car quand ces pas ma chienne ces ma voiture qui gêne je n'est que cette allée pour garer ma voiture , mais je ne bloque pas le passage je ne refuse pas de sortir ma voiture pour laisser rentrer la sienne ce n'est pas moi qui cherche les problème mais elle )

je voulais avoir quelque conseils

- d'abord pour ma chienne j'ai pas envie qu'on me la pique

Mars · Accepted Answer

Bonjour
ha bon, 500 metres c'est la mort pour votre voiture ??????non mais je rêve...
vous n'avez pas à encombrer une servitude de passage, point!!! des milliers de gens n'ont pas de parking et vont se garer plus loin!
quant à votre chienne, sortir un berger allemand 3 ou 4 fois dans le jardin "juste pour pisser" il ya de quoi rendre fou cet animal qui a besoin d'espace..; elle n'est pas encore agressive, mais elle va le devenir!

roudoudou22 · Answer

je n'est que cette allée pour garer ma voiture , mais je ne bloque pas le passage je ne refuse pas de sortir ma voiture pour laisser rentrer la sienne 

Si votre voisine dispose d'une servitude de passage sur cette allée, vous devez la laisser libre à toute heure et n'avez pas le droit d'y stationner votre véhicule.

Cette allée n'est pas totalement un bien privé pour vous si elle est grevée d'une servitude. Dans ce cas vous n'avez pas le droit d'y laisser déambuler votre chienne si elle n'est pas tenue en laisse.

BmV · Answer

"la loi est mal faite " : c'est votre avis, sans doute, mais voilà, C'EST la loi...

"j'ai une allée " : vous en êtes propriétaire, oui, MAIS vous n'en avez pas l'usage total puisqu'elle est grevée d'une servitude de passage, ce qui en limite l'usage.

"et je peut même pas y mettre ma voiture parce que ma voisine a une servitude de passage " : non, c'est la propriété de derrière qui a un droit de passage sur la propriété de devant.

" autant déménager alors  " : c'est en effet un choix possible.
 
--

sara · Answer

bonjour. pourquoi ne pas aller en mairie et voir ce qu'il en est de ce droit de passage. c'est des fois un arrangement entre voisins et pas toujours officiel

BmV · Answer

" des fois un arrangement entre voisins et pas toujours officiel " : un tel "arrangement" s'appelle une servitude de passage et fait l'objet d'un acte notarié entre personnes privées.

Ces actes ne sont PAS notés au cadastre et ne sont PAS répertoriés en mairie, lesquelles organismes n'ont pas compétence pour gérer les accords civils entre personnes privées.

S'il y a une indication précise à ce sujet, c'est au service de publicité foncière.
Ou chez le notaire, si on le connaît...
 
--

djivi38 · Answer

bonsoir,

1/ votre bailleur semble ne pas connaître la loi sur les droits de passage...

2/ s'il y avait un trottoir, vous n'auriez pas le droit de vous garer dessus ni même "à cheval" : relire le code de la route.

3/ comme dit, et comme son nom l'indique, il s'agit d'un droit de PASSAGE : pas de "stationnement".

4/ cherchez l'erreur.... ou la logique du raisonnement :
 "(...), mais je ne bloque pas le passage je ne refuse pas de sortir ma voiture pour laisser rentrer la sienne"

réponse ... sous forme de question : 
et pourquoi auriez-vous besoin de sortir votre voiture pour laisser entrer la voisine SI VOTRE VOITURE NE BLOQUE PAS le passage ?????

5/ "ce n'est pas moi qui cherche les problème mais elle"
pas vraiment de votre avis... mais c'est vrai qu'on n'a pas la même logique non plus !!!!!


cdt.

Voisine qui se plaint de ma chienne

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