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Bornage,arpentage

Christo_8457 Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 6 mars 2019 Statut Membre Dernière intervention 7 mars 2019 - 7 mars 2019 à 09:39
Christo_8457 Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 6 mars 2019 Statut Membre Dernière intervention 7 mars 2019 - 7 mars 2019 à 10:18
Bonjour,
je viens vous car j'ai acheté une maison il y a 7 ans déjas borné dont une borne est dans un fossé qui a été rebouché .Je voudrais s avoir comment obtenir les dimentions en cm ou mètre réelles et plus precise que le cadastre entre chaque bornes

.Merci d avance pour vos réponses

3 réponses

Réponse 1 / 3
BmV Messages postés 90518 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 18 040
7 mars 2019 à 09:44
Ces cotes figurent sur le PV d'arpentage que vous avez reçu en même temps que l'acte de vente.

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Christo_8457 Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 6 mars 2019 Statut Membre Dernière intervention 7 mars 2019
7 mars 2019 à 09:53
Bonjour merci pour la rapiditée, justement dans tout mes documents de notaire j ai juste un vulgaire plan cadastrale et aucun nom de geometre
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Réponse 2 / 3
BmV Messages postés 90518 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 18 040
7 mars 2019 à 09:56
Alors soit vous faites le siège du notaire pour qu'il vous remette enfin copie du PV d'arpentage qu'il aura conservé dans ses dossiers et oublié de vous remettre ou alors vous demandez un nouvel arpentage par un géomètre-expert de votre choix.

C'est sûr que la seconde solution sera plus onéreuse que la première ....

Mais oubliez le plan cadastral pour trouver les bornes ou pour définir des mesures exactes....
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Christo_8457 Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 6 mars 2019 Statut Membre Dernière intervention 7 mars 2019
7 mars 2019 à 10:05
oui je me doute vous pensez pas qu il y a un endroit ou les geometres archive les bornages de chaque terrain ou ils sont passé
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Réponse 3 / 3
BmV Messages postés 90518 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 18 040
Modifié le 7 mars 2019 à 10:09
Faites ce qui vous a été proposé ci-dessus.
Quelques coups de fil suffiront.
Oe toute façon, vous devrez passer par l'un ou par l'autre ....

Ou alors allez voir peut-être aussi au service de publicité foncière.
Mais ça risque d'être un peu long aussi...

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Christo_8457 Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 6 mars 2019 Statut Membre Dernière intervention 7 mars 2019
7 mars 2019 à 10:18
d'accord je vous remercie pour toute ces infos précise bonne journée
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