Bornage,arpentage
Christo_8457
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Christo_8457 Messages postés 4 Statut Membre -
Christo_8457 Messages postés 4 Statut Membre -
Bonjour,
je viens vous car j'ai acheté une maison il y a 7 ans déjas borné dont une borne est dans un fossé qui a été rebouché .Je voudrais s avoir comment obtenir les dimentions en cm ou mètre réelles et plus precise que le cadastre entre chaque bornes
.Merci d avance pour vos réponses
je viens vous car j'ai acheté une maison il y a 7 ans déjas borné dont une borne est dans un fossé qui a été rebouché .Je voudrais s avoir comment obtenir les dimentions en cm ou mètre réelles et plus precise que le cadastre entre chaque bornes
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3 réponses
Ces cotes figurent sur le PV d'arpentage que vous avez reçu en même temps que l'acte de vente.
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Christo_8457
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Bonjour merci pour la rapiditée, justement dans tout mes documents de notaire j ai juste un vulgaire plan cadastrale et aucun nom de geometre
Alors soit vous faites le siège du notaire pour qu'il vous remette enfin copie du PV d'arpentage qu'il aura conservé dans ses dossiers et oublié de vous remettre ou alors vous demandez un nouvel arpentage par un géomètre-expert de votre choix.
C'est sûr que la seconde solution sera plus onéreuse que la première ....
Mais oubliez le plan cadastral pour trouver les bornes ou pour définir des mesures exactes....
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C'est sûr que la seconde solution sera plus onéreuse que la première ....
Mais oubliez le plan cadastral pour trouver les bornes ou pour définir des mesures exactes....
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