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Piscine limite separative

FDCS16 Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 3 mars 2019 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2019 - 3 mars 2019 à 17:38
BmV Messages postés 90523 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 - 5 mars 2019 à 09:52
Bonjour,
je faire désire faire construire une piscine, dans le cadre de la limite séparative est ce que le coffre du volet immergé et pris en compte ? sachant que le coffre est maçonné

2 réponses

Réponse 1 / 2
Josh Randall Messages postés 26492 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 8 190
5 mars 2019 à 08:54
Bonjour

POur moi ça fait partie de la construction et dont c'est pris en compte par rapport à l'implantation
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Réponse 2 / 2
BmV Messages postés 90523 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 18 044
Modifié le 5 mars 2019 à 09:53
Qu'est ce qu'ils vous ont répondu à la mairie ?

Ont-ils laissé sous-entendre que vous pourriez construire quelque chose qui dépasserait sur la propriété du voisin ?

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