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Piscine limite separative

FDCS16 Messages postés 1 Statut Membre -  
BmV Messages postés 49837 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
je faire désire faire construire une piscine, dans le cadre de la limite séparative est ce que le coffre du volet immergé et pris en compte ? sachant que le coffre est maçonné

2 réponses

Réponse 1 / 2
Josh Randall Messages postés 17879 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 323
 
Bonjour

POur moi ça fait partie de la construction et dont c'est pris en compte par rapport à l'implantation
1
Réponse 2 / 2
BmV Messages postés 49837 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 371
 
Qu'est ce qu'ils vous ont répondu à la mairie ?

Ont-ils laissé sous-entendre que vous pourriez construire quelque chose qui dépasserait sur la propriété du voisin ?

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