Une resolution rejetée en AG peut-elle être soumise au vote l'année suivante

Résolu
bobcezerou Messages postés 1 Statut Membre -  
rambouillet41 Messages postés 10183 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Tout est dans le titre.
Une résolution a été rejetée lors d'une AG en 2018.
Le syndic peut-il la représenter au vote lors de l'AG 2019.
Cordialement

2 réponses

Rochat1 Messages postés 13434 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 027
 
Bonjour à vous aussi,

Le syndic peut-il la représenter au vote lors de l'AG 2019.

Oui bien sûr. En argumentant correctement le dossier, la résolution peut être acquise.

Cdlt.
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rambouillet41 Messages postés 10183 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 662
 
Bonjour,

Je confirme aucune interdiction.
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