Une resolution rejetée en AG peut-elle être soumise au vote l'année suivante

Résolu
bobcezerou Messages postés 1 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
rambouillet41 Messages postés 9938 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Tout est dans le titre.
Une résolution a été rejetée lors d'une AG en 2018.
Le syndic peut-il la représenter au vote lors de l'AG 2019.
Cordialement

2 réponses

  1.
    Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 080
     
    Bonjour à vous aussi,

    Le syndic peut-il la représenter au vote lors de l'AG 2019.

    Oui bien sûr. En argumentant correctement le dossier, la résolution peut être acquise.

    Cdlt.
    0
  2. rambouillet41 Messages postés 9938 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 757
     
    Bonjour,

    Je confirme aucune interdiction.
    0

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