Servitude de passage desservant une propriété qui n’a pas lieu d'être
servitu
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servit -
Bonjour,
j ai acheté une maison a la campagne avec juste une partie des terres de cette propriete les terres restantes (soit 2 lots) etant enclavées il y a eu chez le notaire un droit de passage etabli pour acceder au restant des terres
recemment lors d un autre achat j ai aaquis une autre partie des terres et il restait encore 1 lot de 3 ha qui semblait enclavé pour permettre a une personne qui acheterait de pouvoir passer dont donc la encore la servitude s est prolongee
hors ce dernier lot derniere partie de terre qui a ete premptée par la SAFER va etre attribuee a un voisin agriculteur dont les terres jouxtent cette derniere parcelle qui va acheter celle ci qui va se trouver rattachee a ses terres pour lesquelles il y a bien une sortie dans sa propriete
donc de fait le passage par mes terres est inutile puisqu il y a une sortie sur les terres de cet agriculteur
ma question est
comment faire annuler cette servitude initialement prevue qui ne sert donc a rien puisque la derniere parcelle "touchée" par ma servitude sera par la vente rattachée aux terres d un agriculteur qui possede sa propre sortie
merci par avance de vos reponses
cordialement
j ai acheté une maison a la campagne avec juste une partie des terres de cette propriete les terres restantes (soit 2 lots) etant enclavées il y a eu chez le notaire un droit de passage etabli pour acceder au restant des terres
recemment lors d un autre achat j ai aaquis une autre partie des terres et il restait encore 1 lot de 3 ha qui semblait enclavé pour permettre a une personne qui acheterait de pouvoir passer dont donc la encore la servitude s est prolongee
hors ce dernier lot derniere partie de terre qui a ete premptée par la SAFER va etre attribuee a un voisin agriculteur dont les terres jouxtent cette derniere parcelle qui va acheter celle ci qui va se trouver rattachee a ses terres pour lesquelles il y a bien une sortie dans sa propriete
donc de fait le passage par mes terres est inutile puisqu il y a une sortie sur les terres de cet agriculteur
ma question est
comment faire annuler cette servitude initialement prevue qui ne sert donc a rien puisque la derniere parcelle "touchée" par ma servitude sera par la vente rattachée aux terres d un agriculteur qui possede sa propre sortie
merci par avance de vos reponses
cordialement
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a votre avis quelle serait la solution car en fait ce nouveau proprietaire du dernier lot n a pas a avoir en plus une"cerise sur le gateau " de pouvoir passer par chez son voisin alors qu il a sa propre sortie chez lui ? ca parait absurde en fait ..avez vous une suggestion ? par avance merci cordialement