Servitude de passage et enfants
Cindy974
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Cindy974 -
Cindy974 -
Bonjour,
Nous sommes propriétaire de notre maison individuelle , ainsi que chacun de nos voisins. Une servitude de passage sert donc chacune des 4 maisons, et la notre ce trouve au bout de la servitude....
Tout se passe très bien entre nous mise à part une voisine qui nous a prit en grippe depuis le début sans que l’on sache vraiment pourquoi ....
Bref, après plusieurs explications elle s’en prend maintenant à notre fils de 7 ans ( et un autre petit voisin qui font du vélo ( montent et descendent) dans la servitude de passage et lui interdit de passer devant chez elle avec son vélo .....
Est-elle dans son droit ? Sachant que les enfants ne font que « passer » et n’entrave en rien son passage ....
Nous sommes propriétaire de notre maison individuelle , ainsi que chacun de nos voisins. Une servitude de passage sert donc chacune des 4 maisons, et la notre ce trouve au bout de la servitude....
Tout se passe très bien entre nous mise à part une voisine qui nous a prit en grippe depuis le début sans que l’on sache vraiment pourquoi ....
Bref, après plusieurs explications elle s’en prend maintenant à notre fils de 7 ans ( et un autre petit voisin qui font du vélo ( montent et descendent) dans la servitude de passage et lui interdit de passer devant chez elle avec son vélo .....
Est-elle dans son droit ? Sachant que les enfants ne font que « passer » et n’entrave en rien son passage ....
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1 réponse
Bonjour,
vos enfants ont tout à fait le droit de passer sur la servitude autant de fois qu'il le veulent.
vos enfants ont tout à fait le droit de passer sur la servitude autant de fois qu'il le veulent.
Cindy974
Je vous remercie de votre réponse, c’est bien ce qu’ilbnous semblait mais étant donné que nous sommes « sa tête de turc » et que les parents de l’autre enfant ne veulent pas d’histoire avec elle , ils entrent dans son jeu en demandant aux enfants de ne pas passer devant chez elle et de faire du vélo plus haut , c’est A dire sur une portion de 20 m de longeur ... autant vous dire que les enfants sont frustrés !
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