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Controle caf domicile

Résolu
Marylou31 - 19 nov. 2018 à 00:31
Deaver Messages postés 3300 Date d'inscription vendredi 3 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 7 novembre 2023 - 19 nov. 2018 à 15:12
Bonjour, ma situation a évolué j'ai signé un contrat de bail le 15 octobre avec mon nouveau petit ami j'ai tout fait dans les regle situation maritale demande apl . Document demander expedier dans les 4 jours suivant. Etant bénéficiaire du rsa j'ai contacter la caf pour demander pourquoi ils me les verser encore alors que mon conjoint a un salaire plus que le smic et savoir a quelle date notre vie maritale commencer vue que je devait rester dans mon appartement pour oe mois de preavis et que mes enfants finissent leur scolarité pour les vacances de la Toussaint . Ils mon repondu que la vie maritale commencer pour eux au 15 octobre et non au 5 novembre date de fin de mon preavis pour le rsa c'était normal de le toucher car ses suivant les déclarations trimestrielle je leurs et fait valoir que je ne voulais pas de trop percut par la suite la personne m'a assuré que non. Donc j'enmenage le 5 novembre au nouveau logement j'ai a peine finis de defaire mes cartons que jeudi je recoit un avis de passage dater du 8 novembre control caf au domicile prevu le 26 . Alors je reste sans voix moi qui avait demander un control a la caf pour qu'il vienne constater le danger de mon immeuble et appartement pourris par le moisi qui ma couter une sommes astronomique en chauffage . Et qui a agraver la maladie de monnpetit garcon qui fait de l'ashme infectieux je me fait controler dans le nouveau logement enfin bref ... Ils me demande a mon nouveau conjoint et moi( alors que pour l'instant le dossier apl n'est pas traiter et que mon conjoint n'a jamais etait allocataire )nos avis d'impot de 2014 a maintenant taxe habitation aussi bulletin de salaire sur 1 ans relever bancaire relever a la fortune lol c'est vrai quand louant en hlm mon conjoint a des compte sur la fortune . Contrat de bail que l'on a deja fournis bulletin de salaire sur 1 ans . Mon conjoint me dit je ne leur doit rien ils n'on pas droit a fouyer ma vie priver je paye les cotisations caf sur mon bulletin et je ne percoit rien ils se foute de moi je bosse on pe controle ... Ma quesrion est on t'il le droit de lui demander tous sa je suis ok par rapport a donner mes justificatifs je suis reglo pour tout mes mon conjoint on ne percoit rien ensemble ils bride notre demande apl soit disant pas du au controle mes des retard de trois semaine ca fait 1mois que nous avons envoyer les papier . Et rien on t'il le droit de s'immisser dans ses comptes .lui il dit ils ont cas venir me controler dans un ans je donne pour les trois mois de ta declaration trimestrielle mais pas sur tant d'années. Qu'elle sont nos droits merci de vos reponses
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3 réponses

Réponse 1 / 3
djivi38 Messages postés 52621 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2025 15 546
19 nov. 2018 à 04:08
bonjour,

tous les revenus de tous les habitants du logement sont pris en compte pour le calcul des aides sociales (et aussi pour le calcul de la TH) : pas la peine de vous offusquer, c'est légal.

Et si c'est votre "nouveau petit ami" ce n'est pas votre "conjoint" : pour que vous puissiez parler de "conjoint"... il faudrait que vous soyez mariée avec lui.
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Marylou31 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 19 novembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2018
19 nov. 2018 à 08:24
Bonjours avant tout merci de votre réponse. Sur les revenue de l'année dur le revenue je suis d'accord et cela est deja fournis mais depuis 2014 plus ses relever de comptes il y a de quoi le faire fuir . Pour le termes conjoint . La caf se donne le pouvoir de marquer que nous sommes en concubinage (on n'a jamais signé de papier en marie alors nois sommes perdu sur les termes a employer bientot nous seriont marié des que nous rencontrerons du regard un homme dans la rue. Et pour ses relever de compte je le comprend pas meme moi j'ai acces a ses comptes ses perso et on est au debut alors qu'un etranger lui demande sans percevoir quoi que ce soit de lui . Ca peut énervé ses comme si votre nouveau voisin que vois ne connaissez pas vous demande sa carte bleue
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Komar
19 nov. 2018 à 10:21
"ses comme si votre nouveau voisin que vois ne connaissez pas vous demande sa carte bleue" Sauf que ce nouveau voisin que vous ne connaissez pas vous a donner de l'argent pendant des mois / des années. C'est un peu différent non ?
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djivi38 Messages postés 52621 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2025 15 546 > Komar
19 nov. 2018 à 11:18
.../.... et sauf que ce nouveau voisin n'est pas une administration avec un règlement à respecter....et qui doit bien vérifier les dires des personnes à qui elle va donner de l'argent... des contribuables français !
Si ça ne vous convient pas.... vous ne faites pas appel à la CAF... et elle ne vous demandera aucun justificatif de revenus ni à vous ni à votre compagnon.

Bonne journée !
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