Problème de chemin priver non ouvert au publique

thejolt Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 16 septembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2018 - 16 sept. 2018 à 20:01
 dd - 16 sept. 2018 à 21:32
Bonjour

Voila mon problème mes voisins ne veule plus que je gare le car scolaire sur la parcelle 440 qui appartient a mon beau père en usufruit, pour me garer je doit prendre le chemin priver qui accède a cette propriété et a la propriété de ma maison.

je met les documents: la lettre AR de nos voisin, le plan cadastral, les photo ou le car est garer,et l'état du chemin.

je précise qu'il y a un Départemental ou ils y a des véhicules qui fond du bruit mais il entende que que le car démarre. je suis aller demander au voisin si il entendait les véhicule de la Départemental, il ma dit que non vus la fréquentation de cette départemental

https://myalbum.com/album/OSgDUdk6poZs Lettre AR et plan cadastral

https://myalbum.com/album/pxtfcTTVFwEz Photo du car et du chemin

je précise que mon beau frère est entrain de construire et le car ne gène pas les camion qui vienne vider du sable e t matériel.

que peut ont faire pour ça.

1 réponse

" pour me garer je doit prendre le chemin priver qui accède a cette propriété"

Si vous avez le droit de passage sur le chemin privé rien ne vous empêche de vous garer sur ce terrain
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