Problème de chemin priver non ouvert au publique
thejolt
Messages postés
1
Statut
Membre
-
dd -
dd -
Bonjour
Voila mon problème mes voisins ne veule plus que je gare le car scolaire sur la parcelle 440 qui appartient a mon beau père en usufruit, pour me garer je doit prendre le chemin priver qui accède a cette propriété et a la propriété de ma maison.
je met les documents: la lettre AR de nos voisin, le plan cadastral, les photo ou le car est garer,et l'état du chemin.
je précise qu'il y a un Départemental ou ils y a des véhicules qui fond du bruit mais il entende que que le car démarre. je suis aller demander au voisin si il entendait les véhicule de la Départemental, il ma dit que non vus la fréquentation de cette départemental
https://myalbum.com/album/OSgDUdk6poZs Lettre AR et plan cadastral
https://myalbum.com/album/pxtfcTTVFwEz Photo du car et du chemin
je précise que mon beau frère est entrain de construire et le car ne gène pas les camion qui vienne vider du sable e t matériel.
que peut ont faire pour ça.
Voila mon problème mes voisins ne veule plus que je gare le car scolaire sur la parcelle 440 qui appartient a mon beau père en usufruit, pour me garer je doit prendre le chemin priver qui accède a cette propriété et a la propriété de ma maison.
je met les documents: la lettre AR de nos voisin, le plan cadastral, les photo ou le car est garer,et l'état du chemin.
je précise qu'il y a un Départemental ou ils y a des véhicules qui fond du bruit mais il entende que que le car démarre. je suis aller demander au voisin si il entendait les véhicule de la Départemental, il ma dit que non vus la fréquentation de cette départemental
https://myalbum.com/album/OSgDUdk6poZs Lettre AR et plan cadastral
https://myalbum.com/album/pxtfcTTVFwEz Photo du car et du chemin
je précise que mon beau frère est entrain de construire et le car ne gène pas les camion qui vienne vider du sable e t matériel.
que peut ont faire pour ça.
A voir également:
- Problème de chemin priver non ouvert au publique
- Fonction publique - Guide
- Robinet oublié ouvert assurance - Forum Immobilier
- Portail sur chemin en indivision - Forum Immobilier
- Chemin privatif commun à plusieurs propriétaires - Forum Immobilier
- Forum expertise médicale fonction publique - Forum litiges