Le jugement peut-il être annulé ?
Bonjour,
Bonjour,
J'aurai une question, je me suis séparé de mon ex-conjoint, un jugement à été rendu en septembre 2017. Suite à des obligations, mon ex-conjoint m'a proposé de m'héberger quelque temps, se qui à été pendant 6-7 mois. Lorsque je suis répartit il m'a dit que le jugement été annulé du faite qu'il m'avait hébergé, je m'étais déclaré chez lui. Es-vrai que le jugement est annulé ? Car de sa, je devais récupérer ma fille après son mois de garde des vacances, il à refusé, j'ai donc déposé plainte pour non restitution d'enfant. Certains avocats me disent qu'en effet il est annulé et d'autre me dise l'inverse, que le jugement est toujours d'actualité jusqu'à un prochain jugement. Pour le coup je souhaiterai savoir s'il est vraiment annulé ou pas.
Merci pour vos réponse
Bonjour,
J'aurai une question, je me suis séparé de mon ex-conjoint, un jugement à été rendu en septembre 2017. Suite à des obligations, mon ex-conjoint m'a proposé de m'héberger quelque temps, se qui à été pendant 6-7 mois. Lorsque je suis répartit il m'a dit que le jugement été annulé du faite qu'il m'avait hébergé, je m'étais déclaré chez lui. Es-vrai que le jugement est annulé ? Car de sa, je devais récupérer ma fille après son mois de garde des vacances, il à refusé, j'ai donc déposé plainte pour non restitution d'enfant. Certains avocats me disent qu'en effet il est annulé et d'autre me dise l'inverse, que le jugement est toujours d'actualité jusqu'à un prochain jugement. Pour le coup je souhaiterai savoir s'il est vraiment annulé ou pas.
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