Cour commune sans indivision
jaloga13
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andre78fr Messages postés 2670 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2024 - 31 août 2018 à 16:16
andre78fr Messages postés 2670 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2024 - 31 août 2018 à 16:16
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andre78fr
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31 août 2018 à 16:16
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Si la cour lui appartient vous devriez être content de pouvoir y stocker vos propres poubelles en plus du droit de passage ;-)
En revanche, sur l'état des poubelles, leur nombre, leur propreté (relative) vous pouvez bien sûr avoir des exigences sinon c'est un trouble anormal du voisinage...
En revanche, sur l'état des poubelles, leur nombre, leur propreté (relative) vous pouvez bien sûr avoir des exigences sinon c'est un trouble anormal du voisinage...