Toiture copropriété
Nath39200
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Nath39200 Messages postés 9 Statut Membre -
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Bonjour,
Je débute en temps que syndic bénévole d'une petite copropriété de 3 copropriétaires.
Les 3 appartements sont disposé sur 3 étages l'un au dessus des autres.
Nous avons des problèmes d'humidité sous un toit en tôle sandwich qui recouvre une partie de l'appartement du rez de chaussé.
Les propriétaires du rez de chaussé voudraient faire des travaux sur ce toit pour amélioré la ventilation et évité ces problème d'humidité.
je comprend que la toiture principal du bâtiment (celle tout en haut du bâtiment, qui recouvre les 3 copropriétaire...) soit partie commune, est je trouve ça normal.
mais dans le cas ou la toiture est au rez de chaussé et recouvre un seul copropriétaire est ce que c'est partie commune? je ne suis pas sur de moi car ce n'est pas la couverture principal du bâtiment , puisqu'elle est au rez de chaussé, seul le propriétaire de cette appartement l'utilise...
qu'est ce vous en pensé?
merci de m'éclairée
Je débute en temps que syndic bénévole d'une petite copropriété de 3 copropriétaires.
Les 3 appartements sont disposé sur 3 étages l'un au dessus des autres.
Nous avons des problèmes d'humidité sous un toit en tôle sandwich qui recouvre une partie de l'appartement du rez de chaussé.
Les propriétaires du rez de chaussé voudraient faire des travaux sur ce toit pour amélioré la ventilation et évité ces problème d'humidité.
je comprend que la toiture principal du bâtiment (celle tout en haut du bâtiment, qui recouvre les 3 copropriétaire...) soit partie commune, est je trouve ça normal.
mais dans le cas ou la toiture est au rez de chaussé et recouvre un seul copropriétaire est ce que c'est partie commune? je ne suis pas sur de moi car ce n'est pas la couverture principal du bâtiment , puisqu'elle est au rez de chaussé, seul le propriétaire de cette appartement l'utilise...
qu'est ce vous en pensé?
merci de m'éclairée
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12 réponses
Bonjour,
Le mieux serait que vous regardiez dans le Règlement de copropriété pour savoir à qui appartient "cette Toiture"...
Dans le Descripif des Lots, celui du Copropriétaire doit indiquer si il a un Bâtiment avec un Lot N° -- autre que celui de l'Immeuble.
Dans ce cas ce sera la Toiture appartenant au Copropriétaire et tout l'entretien lui appartient donc, sera à sa charge uniquement mais devra tout de même faire porter la question à l'Ordre du Jour...
Si l'appartement "Enième Lot" a un Descriptif donné et inscrit dans l'Immeuble principale, dans ce cas, les frais engagés pour l'entretien de la Toiture seront à la charge de tout le Syndicat (millièmes).
Cordialement.
Le mieux serait que vous regardiez dans le Règlement de copropriété pour savoir à qui appartient "cette Toiture"...
Dans le Descripif des Lots, celui du Copropriétaire doit indiquer si il a un Bâtiment avec un Lot N° -- autre que celui de l'Immeuble.
Dans ce cas ce sera la Toiture appartenant au Copropriétaire et tout l'entretien lui appartient donc, sera à sa charge uniquement mais devra tout de même faire porter la question à l'Ordre du Jour...
Si l'appartement "Enième Lot" a un Descriptif donné et inscrit dans l'Immeuble principale, dans ce cas, les frais engagés pour l'entretien de la Toiture seront à la charge de tout le Syndicat (millièmes).
Cordialement.
bonjour : alors là, je ne comprends pas du tout, je n'arrive pas à me représenter la situation .
Vous parlez de 3 logements superposés, donc un toit commun, et puis vous parlez du rez-de-chaussée qui aurait son toit, qui est forcément indépendant du toit des autres logements....
En bonne logique, si ce toit ne protège que ce logement : un seul niveau rez-de-chaussée, il semblerait logique que seul ce logement paie.
Par contre, si un jour il y a quelque chose à faire sur le toit qui couvre les 3 autres logements, ce sont les 3 qui se partageront les frais.
Vous parlez de 3 logements superposés, donc un toit commun, et puis vous parlez du rez-de-chaussée qui aurait son toit, qui est forcément indépendant du toit des autres logements....
En bonne logique, si ce toit ne protège que ce logement : un seul niveau rez-de-chaussée, il semblerait logique que seul ce logement paie.
Par contre, si un jour il y a quelque chose à faire sur le toit qui couvre les 3 autres logements, ce sont les 3 qui se partageront les frais.
malheureusement non je n'ai aucun plan.
tous ce que je sais c'est que l'ancien proprio a acquis l'immeuble en 1969 et que l'immeuble n'avait pas de numero.
l'acte de division date de1976.
le simple fait que ce toit ne couvre q'un seul copro ne suffit donc pas pour le classé en privatif?
tous ce que je sais c'est que l'ancien proprio a acquis l'immeuble en 1969 et que l'immeuble n'avait pas de numero.
l'acte de division date de1976.
le simple fait que ce toit ne couvre q'un seul copro ne suffit donc pas pour le classé en privatif?
oui vous avez bien compris, l'appartement du rez de chaussé et situé sous les deux autres appartement (donc toiture commune en tuile avec charpente en bois) et déborde sous un toit en tôle sandwich (toit qui recouvre le salon et une chambre de l'appartement du rez de chaussé)
je suis donc dans le vrai en pensant que ce toit en tôle sandwich et a la charge du seul copropriétaire qui est dessous?
D'après le copropriétaire du rez de chaussé, les toit sont forcement partie commune parce que c'est un toit... peu importe ou ce toit est situé et qui en a l'utilité...
je suis donc dans le vrai en pensant que ce toit en tôle sandwich et a la charge du seul copropriétaire qui est dessous?
D'après le copropriétaire du rez de chaussé, les toit sont forcement partie commune parce que c'est un toit... peu importe ou ce toit est situé et qui en a l'utilité...
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je ne sais pas si ce toit a été fait à l'origine de la construction.
est ce que cela pourrait changé la donne?
est ce que cela pourrait changé la donne?
il n'y a qu'un seul bâtiment dans le règlement de copropriété...
donc ce serait bien partie commune?
même si ce toit n'est pas le toit principal du bâtiment?
même si ce toit est situé sous les fenêtres de l'appartement du 1er étage et ne recouvre qu'un seul copropriétaire? ( celui du rez de chaussé )
donc ce serait bien partie commune?
même si ce toit n'est pas le toit principal du bâtiment?
même si ce toit est situé sous les fenêtres de l'appartement du 1er étage et ne recouvre qu'un seul copropriétaire? ( celui du rez de chaussé )
N'avez-vous pas le Plan de l'Immeuble montrant "la Structure de la construction" ?
Cela vous aiderait à comprendre si cela est une extension après la construction de l'Immeuble et dans ce cas, ce serait une partie privative dont les frais incombent à ce seul Copropriétaire !
En exemple : << Je suis moi-même dans une Copropriété "Immeuble" et j'ai une pièce de mon studio en Rez-DE-CHAUSSEE qui COMMUNIQUE dans la partie d'un autre Bâtiment (L), en continuité du Bâtiment principal de la Copropriété et c'est autre Bâtiment (le mien) est compris dans la Copropriété.
Je paye mes charges correspondant à mon Bâtiment (ses propres millièmes) en plus de celles du Bâtiment principal mais, pour tout ce qui concerne mon Bâtiment (Toiture, Ravalement etc.) c'est entièrement à mes frais >>.
Cordialement.
Cela vous aiderait à comprendre si cela est une extension après la construction de l'Immeuble et dans ce cas, ce serait une partie privative dont les frais incombent à ce seul Copropriétaire !
En exemple : << Je suis moi-même dans une Copropriété "Immeuble" et j'ai une pièce de mon studio en Rez-DE-CHAUSSEE qui COMMUNIQUE dans la partie d'un autre Bâtiment (L), en continuité du Bâtiment principal de la Copropriété et c'est autre Bâtiment (le mien) est compris dans la Copropriété.
Je paye mes charges correspondant à mon Bâtiment (ses propres millièmes) en plus de celles du Bâtiment principal mais, pour tout ce qui concerne mon Bâtiment (Toiture, Ravalement etc.) c'est entièrement à mes frais >>.
Cordialement.
Bonjour,
J'arrive après la bataille, mais suis intéressé par votre dossier. Si le règlement de copropriété ne mentionne rien au niveau de ce toit, vous pouvez considérer qu'il intègre les parties communes. Avez-vous songé qu'à la réfection de la toiture principale, vous auriez un sérieux problème de répartition, car le rez-de-chaussée devrait payer une partie seulement mais pas la totalité puisqu'il aurait réglé son toit "privé". Très sincèrement, je pense qu'il faut que tous participent à ce chantier.
Cordialement la Jurassienne je pense !!!! De la part d'un voisin !!
J'arrive après la bataille, mais suis intéressé par votre dossier. Si le règlement de copropriété ne mentionne rien au niveau de ce toit, vous pouvez considérer qu'il intègre les parties communes. Avez-vous songé qu'à la réfection de la toiture principale, vous auriez un sérieux problème de répartition, car le rez-de-chaussée devrait payer une partie seulement mais pas la totalité puisqu'il aurait réglé son toit "privé". Très sincèrement, je pense qu'il faut que tous participent à ce chantier.
Cordialement la Jurassienne je pense !!!! De la part d'un voisin !!
oui bien Jurassienne!
effectivement le règlement de copropriété ne mentionne rien au niveau de ce toit.
c'est donc bien à la copropriété de payé.
la répartition ce fait donc suivant les tantièmes généraux?
effectivement le règlement de copropriété ne mentionne rien au niveau de ce toit.
c'est donc bien à la copropriété de payé.
la répartition ce fait donc suivant les tantièmes généraux?
La législation juridique et financière évolue en permanence...