toiture copropriété

Question

Bonjour, 

Je débute en temps que syndic bénévole d'une petite copropriété de 3 copropriétaires.

Les 3 appartements sont disposé sur 3 étages l'un au dessus des autres.

Nous avons des problèmes d'humidité sous un toit en tôle sandwich qui recouvre une partie de l'appartement du rez de chaussé.
Les propriétaires du rez de chaussé voudraient faire des travaux sur ce toit pour amélioré la ventilation et évité ces problème d'humidité.

je comprend que la toiture principal du bâtiment (celle tout en haut du bâtiment, qui recouvre les 3 copropriétaire...) soit partie commune, est je trouve ça normal.

mais dans le cas ou la toiture est au rez de chaussé et recouvre un seul copropriétaire est ce que c'est partie commune? je ne suis pas sur de moi car ce n'est pas la couverture principal du bâtiment , puisqu'elle est au rez de chaussé, seul le propriétaire de cette appartement l'utilise...

qu'est ce vous en pensé?

merci de m'éclairée

Paris · Accepted Answer

Bonjour, 

Le mieux serait que vous regardiez dans le Règlement de copropriété pour savoir à qui appartient "cette Toiture"... 

Dans le Descripif des Lots, celui du Copropriétaire doit indiquer si il a un Bâtiment avec un Lot N° -- autre que celui de l'Immeuble. 
  
Dans ce cas ce sera la Toiture appartenant au Copropriétaire et tout l'entretien lui appartient donc, sera à sa charge uniquement mais devra tout de même faire porter la question à l'Ordre du Jour... 

Si l'appartement "Enième Lot" a un Descriptif donné et inscrit dans l'Immeuble principale, dans ce cas, les frais engagés pour l'entretien de la Toiture seront à la charge de tout le Syndicat (millièmes). 

Cordialement.

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : alors là, je ne comprends pas du tout, je n'arrive pas à me représenter la situation .

Vous parlez de 3 logements superposés, donc un toit commun, et puis vous parlez du rez-de-chaussée qui aurait son toit, qui est forcément indépendant du toit des  autres logements....

En bonne logique, si ce toit ne protège que ce logement : un seul niveau rez-de-chaussée, il semblerait logique que seul ce logement paie.

Par contre, si un jour il y a quelque chose à faire sur le toit qui couvre les 3 autres logements, ce sont les 3 qui se partageront les frais.

Nath39200 · Answer

oui vous avez bien compris, l'appartement du rez de chaussé et situé sous les deux autres appartement (donc toiture commune en tuile avec charpente en bois) et déborde sous un toit en tôle sandwich (toit qui recouvre le salon et une chambre de l'appartement du rez de chaussé) 

je suis donc dans le vrai en pensant que ce toit en tôle sandwich et a la charge du seul copropriétaire qui est dessous? 

D'après le copropriétaire du rez de chaussé, les toit sont forcement partie commune parce que c'est un toit... peu importe ou ce toit est situé et qui en a l'utilité...

Nath39200 · Answer

je ne sais pas si ce toit a été fait à l'origine de la construction.

est ce que cela pourrait changé la donne?

Nath39200 · Answer

il n'y a qu'un seul bâtiment dans le règlement de copropriété... 

donc ce serait bien partie commune?

même si ce toit n'est pas le toit principal du bâtiment?

même si ce toit est situé sous les fenêtres de l'appartement du 1er étage et ne recouvre qu'un seul copropriétaire? ( celui du rez de chaussé )

Nath39200 · Answer

malheureusement non je n'ai aucun plan.

tous ce que je sais c'est que l'ancien proprio a acquis l'immeuble en 1969 et que l'immeuble n'avait pas de numero.

l'acte de division date de1976.

le simple fait que ce toit ne couvre q'un seul copro ne suffit donc pas pour le classé en privatif?

Nath39200 · Answer

ou est ce que je pourrais obtenir ces plan?

merci de votre patiente en tous cas.

Nath39200 · Answer

tres bien merci pour votre aides

Rochat1 · Answer

Bonjour,
J'arrive après la bataille, mais suis intéressé par votre dossier. Si le règlement de copropriété ne mentionne rien au niveau de ce toit, vous pouvez considérer qu'il intègre les parties communes.  Avez-vous songé qu'à la réfection de la toiture principale, vous auriez un sérieux problème de répartition, car le rez-de-chaussée devrait payer une partie seulement mais pas la totalité puisqu'il aurait réglé son toit "privé". Très sincèrement, je pense qu'il faut que tous participent à ce chantier. 
Cordialement la Jurassienne je pense !!!! De la part d'un voisin !!

Nath39200 · Answer

oui bien Jurassienne!

effectivement le règlement de copropriété ne mentionne rien au niveau de ce toit.

c'est donc bien à la copropriété de payé. 

la répartition ce fait donc suivant les tantièmes généraux?

Rochat1 · Answer

Tout à fait. Prenez connaissance de votre règlement de copropriété. Vous allez être informée d'un nombre de détails importants.
Cordialement.

Nath39200 · Answer

très bien merci pour votre aides

Toiture copropriété

12 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters